Nouveauté

Revue Franco-Maghrébine de Droit n°31/2025

La théorie de l'apparence en droit pénal marocain
Christophe JUHEL,Salah Eddine MAATOUK
Revue
Revue Franco-Maghrébine de droit
Editeur
Presses Universitaires de Perpignan
Date de publication
6 novembre 2025
Résumé
Ce numéro de la Revue franco-maghrébine de droit reprend une thèse de doctorat soutenue à Fès en février 2024 intitulée La théorie de l'apparence en droit pénal marocain. L'apparence est un thème de réflexion majeure en ce qu'elle illustre nombre des spécificités du droit pénal. En effet, le droit pénal a pour mission de sauvegarder l'ordre public et d'assurer une répression rapide -et efficace- des infractions, qu'il s'agisse de les sanctionner, d'interrompre leur consommation ou d'empêcher leur commission. Pour y parvenir, le législateur, le juge et la police s'appuient fréquemment sur les apparences en vue de formuler une " vérité judiciaire ", à défaut d'atteindre la " Vérité absolue ". Les apparences permettent de constituer des indices et d'initier des présomption ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
22.00 €
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Actuellement Indisponible
ISSN 12499854
Crédit
Date de première publication du titre 6 novembre 2025
ISBN 9782354124960
EAN-13 9782354124960
Référence 129525-58
Nombre de pages de contenu principal 598
Format 14 x 21 x 3 cm
Poids 730 g

AVANT-PROPOS OU " PAVANE POUR UNE REVUE DÉFUNTE "
André CABANIS ............................................................................................... 7
PRÉFACE
Christophe JUHEL ........................................................................................... 15
PRINCIPALES ABRÉVIATIONS .................................................................. 25
INTRODUCTION GÉNÉRALE ..................................................................... 31


PREMIÈRE PARTIE : DE L'IDENTIFICATION DE LA THÉORIE DE
L'APPARENCE EN DROIT PÉNAL DE FOND.......................................... 67


TITRE 1 : LA DÉTERMINATION DE L'APPARENCE SUBJECTIVE ..... 69
CHAPITRE 1 : L'INSTRUMENTALISATION DE L'APPARENCE
TROMPEUSE EN DROIT PÉNAL ............................................................... 73
CHAPITRE 2 : LA PRÉPONDÉRANCE DE L'APPARENCE
VRAISEMBLABLE ....................................................................................... 169
TITRE 2 : L'APPARENCE OBJECTIVE ..................................................... 211

CHAPITRE 1 : L'AMBIVALENCE DE LA NOTION D'APPARENCE
OBJECTIVE .................................................................................................... 215
CHAPITRE 2 : L'AMPLEUR DU RÔLE DE L'APPARENCE OBJECTIVE
EN MATIÈRE PÉNALE ............................................................................... 265


SECONDE PARTIE : LES MANIFESTATIONS DE L'APPARENCE EN
PROCÉDURE PÉNALE ............................................................................... 337


TITRE 1 : L'APPLICATION RÉPRESSIVE DE L'APPARENCE ............ 341
CHAPITRE 1 : L'APPARENCE VRAISEMBLABLE : UNE CONDITION
NÉCESSAIRE À L'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE .................................. 343
CHAPITRE 2 : LA THÉORIE DE L'APPARENCE VRAISEMBLABLE EN
PROCÉDURE PÉNALE ................................................................................ 411
TITRE 2 : L'APPARENCE AU SERVICE DE LA PROCÉDURE ............ 517
CHAPITRE 1 : L'APPARENCE OBJECTIVE ET LA COMPÉTENCE
PÉNALE ......................................................................................................... 518
CHAPITRE 2 : L'APPARENCE OBJECTIVE ET LA SOLIDARITÉ
DES PRESCRIPTIONS DE L'ACTION PUBLIQUE ET DE
L'ACTION CIVILE ..................................................................................... 533
CONCLUSION GÉNÉRALE ....................................................................... 553
SOURCES ....................................................................................................... 557

Ce numéro de la Revue franco-maghrébine de droit reprend une thèse de doctorat soutenue à Fès en février 2024 intitulée La théorie de l'apparence en droit pénal marocain. L'apparence est un thème de réflexion majeure en ce qu'elle illustre nombre des spécificités du droit pénal. En effet, le droit pénal a pour mission de sauvegarder l'ordre public et d'assurer une répression rapide -et efficace- des infractions, qu'il s'agisse de les sanctionner, d'interrompre leur consommation ou d'empêcher leur commission. Pour y parvenir, le législateur, le juge et la police s'appuient fréquemment sur les apparences en vue de formuler une " vérité judiciaire ", à défaut d'atteindre la " Vérité absolue ". Les apparences permettent de constituer des indices et d'initier des présomptions qui autorisent des actes de l'enquête pénale et servent de substituts de preuve. Une gageure au regard du nécessaire respect du principe de légalité criminelle et aux libertés individuelles.

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