Durable ou soutenable? Le développement rapide et peu coordonné des groupes sociaux, qu'ils soient industrialisés ou non, doit être repensé. Les pistes sont multiples mais le temps presse.Les équipes du CREOP ont donc, en toute simplicité, refait le monde dans l'ouvrage collectif que vous tenez en main.Pour cela, les chercheuses et chercheurs ont disserté sur des mots clés dont voici en vrac quelques échantillons: communs, écosystèmes, environnement, risques, sociétés à mission, intérêt social, coviabilité, pollution, bruit, etc.

Le 10 juin 1944, une compagnie appartenant à la division Waffen SS Das Reich massacre à Oradour-sur-Glane 643 personnes. Neuf ans plus tard, en 1953, sont jugés au Tribunal militaire de Bordeaux 64 ex-soldats accusés d'avoir participé à ce crime de guerre, 21 prévenus seulement étant présents : 7 Allemands et 14 Alsaciens dont 13 étaient des incorporés de force dans les Waffen SS. Autour de ce procès " historique " qui se déroule du 12 janvier au 13 février, les débats sont passionnés, largement relayés par les quelques 50 journalistes qui suivent les volets judiciaires et politiques de l'affaire, la présence des 13 alsaciens incorporés de force conduisant en effet à la confrontation de deux mémoires à vif, celle du Limousin et celle de l'Alsace. C'est ce qui a surtout été retenu de ce procès (avec, en plus, l'amnistie des condamnés alsaciens une semaine après le verdict qui exacerba la césure entre les deux provinces).Cet ouvrage revient au moment judiciaire proprement dit en mettant à la disposition du public la sténographie des audiences in extenso afin d'éclairer le fonctionnement d'un tribunal militaire dans ce contexte si particulier des années 1950. Au-delà, cette archive constitue un outil de réflexion sur le " passage " de la justice dans le post-conflit, sur ses ambitions et ses limites, sur la réception du procès dans l'espace démocratique.

L'adoption d'un Code pénitentiaire (2022) constitue un nouveau levier pour l'évolution des droits et libertés fondamentaux en prison, ouvrant celle-ci à de nouvelles réalités et renouvelant certaines questions essentielles. Mais cet outil, à disposition tant des personnes détenues que des personnels, montre déjà des limites et il ne résoudra pas la question cruciale des conditions indignes de détention. Sa mise en œuvre dépendra en outre des acteurs de terrain pour renforcer la prison comme "lieu de droit".

L'étude du droit est un savoir pratique où l'autorité personnelle a beaucoup de poids : le droit tend à construire des figures exem­plaires dont les opinions " font jurisprudence ". L'autorité de certains " grands " juristes traverse même les siècles. Jacques Cujas (1522-1590) s'inscrit dans cette catégorie. Découvreur de sources du droit romain que l'on croyait perdues, lecteur avisé capable de don­ner une nouvelle profondeur à l'interprétation du Corpus iuris civilis de Justinien, enseignant charismatique apte à susciter des voca­tions : si ses mérites sont connus, on s'est encore peu interrogé sur les raisons et les voies qui ont fait de lui un " grand juriste ".C'est à cette question que répondent les études de ce volume, examinant la postérité de Cujas en France et en Europe, à tra­vers les ouvrages de droit, mais aussi la statuaire publique et la littérature, où Cujas devient l'incarnation (parfois grotesque) de la science juridique. Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé au Collège de France à l'occasion du cinquième centenaire de la naissance de Cujas, montre comment la science du droit sort par­fois de sa sphère et devient patrimoine commun.

À quelles conditions l'achat public peut-il devenir un outil de politique publique d'accompagnement à la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE)? Plus largement, les acteurs disposent-ils aujourd'hui de tous les outils nécessaires afin de mettre en œuvre un achat public réellement responsable? Issu du projet "Une RSE repensée – De l'implication des acteurs à une réappropriation des politiques publiques" (2016-2018), cet ouvrage réunit des analyses et des témoignages de praticiens de l'achat public et de chercheurs en sciences humaines et sociales afin d'aborder de manière transdisciplinaire les enjeux de l'achat public responsable. Ce croisement de regards permet de montrer qu'en dépit du dynamisme réglementaire actuel et des multiples initiatives innovantes portées par les acteurs sur le terrain, l'achat public peine encore aujourd'hui à pleinement intégrer le développement durable, ce qui impliquerait une rupture plus franche avec son héritage ordo-libéral.

À la frontière entre le Mali et le Burkina Faso, l'ethnie bwa, emblématique du contextedémographique et socioéconomique de l'Afrique subsaharienne, est encore fortementrurale. Cette population pour moitié composée d'enfants se trouve aujourd'hui au cœurd'évolutions sociétales majeures.Cet ouvrage collectif est le résultat de plus de trente ans d'enquête au sein de sept villages, à lafrontière du Mali et du Burkina Faso, peuplés par l'ethnie bwa. Toutes les composantesdémographiques: dynamique et structure de la population, mortalité, fécondité, nuptialité, mi-grations, ainsi que les structures familiales ont été étudiées et inscrites dans leurs contextes so-ciaux et anthropologiques. L'originalité de ce dispositif d'enquête et notamment son immersionsur le terrain, ont permis la mise en place, au Mali, d'un observatoire de la population qui a fonc-tionné jusqu'au début des années 2010, avant la récente période de troubles.La structure sociétale organisée en communautés d'intérêts, les zun, place l'enfant au cœurd'un environnement familial diversifié où interviennent, dès la naissance, de multiplesfigures de parenté ayant chacune un rôle déterminant. Quelle est la place de l'enfant au seinde cet entourage complexe et variable?Dans un contexte de transition démographique, l'analyse des facteurs sociauxrévèle de nouveaux comportements et de nouvelles configurations familiales. Des ten-dances de fond émergent – plus d'enfants instruits, plus de mobilité migratoire, etc. –,remodelant les cartes d'une géographie sociale et familiale renouvelée. Mieux comprendreces changements constitue un enjeu majeur des politiques de développement.Enfin, de manière très originale, l'ouvrage explore l'imaginaire et les représentations del'enfance. Les prénoms donnés à la naissance par les différents membres de l'entourageconstituent des symboles sociaux et familiaux. L'étude de nombreux contes traditionnels,véritables marqueurs sociaux, est révélatrice des complexités familiales, de la transmissionentre les générations et de la société dans laquelle ils prennent place.À la lueur des récents événements qui ont secoué le Mali et les pays alentour, cette enquêteprend d'autant plus de valeur, tant sur un plan sociologique qu'anthroplogique, qu'elle captele devenir de cette société rurale et ses transformations, profondes et durables pour cespopulations et pour la région.

Le droit international de l'environnement, souvent présenté comme un droit empreint de jeunesse, a en fait atteint une certaine maturité. Né dans la mouvance de la Conférence des Nations unies sur l'environnement humain qui s'est tenue à Stockholm en juin 1972, il s'est depuis considérablement développé au gré de l'adoption de nombreux accords et instruments de portée régionale et universelle. Les attentes sont maintenant tournées vers la nécessité d'un droit plus prescriptif, en complément d'un droit d'exhortation et d'incitation. Si des pas sont accomplis en matière de mise en œuvre des engagements, la protection de l'environnement fait face au défi de sa réalisation concrète, aussi nommée " effectivité ", dans un contexte d'urgence écologique. De nouvelles approches s'esquissent pour répondre à cet enjeu, impliquant acteurs publics et privés. Cet ouvrage analyse ces développements, notamment l'évolution du contenu des normes et des standards, la judiciarisation de l'application du droit international de l'environnement ou encore la reconnaissance de droits à la nature.

Si le constat de l'hybridation des organisations publiques est désormais établi, la question des formes, des modalités et des pratiques de cette hybridation reste encore posée, tant la combinaison de logiques de gestion souvent antinomiques génère des tensions. L'hybridation provient à la fois de transpositions mais aussi de différenciations par rapport au management privé. Elle est une forme nouvelle, intermédiaire ou de synthèse de formes préexistantes et elle débouche sur un nouveau modèle de management.Cet ouvrage présente une diversité de situations d'hybridation dans différents métiers de la fonction publique et du management public et différentes formes d'hybridations sont abordées: hybridation public-privé, hybridation dans le travail, hybridation organisationnelle, managériale, juridique, instrumentale, hybridation de l'encadrement, hybridation dans la gouvernance des organisations…Les contributions s'appuient principalement sur des travaux réalisés par des chercheurs-praticiens auprès d'une variété d'organisations publiques. À partir de situations concrètes, cet ouvrage présente aussi les difficultés rencontrées par les acteurs de terrain qui recherchent des modes de gestion innovants, qui pourraient leur permettre de rendre plus pertinents les efforts de transformation.

Le passage au XXIe siècle, qui promettait tous les changements, s'est traduit par (entre autres progrès), l'avènement de la pluralité de patrimoines en droit privé français. L'éviction du postulat, cher à AUBRY et RAU, selon lequel une même personne ne peut disposer que d'un seul patrimoine, qui aura durablement marqué cette branche du droit, est notable. Elle invite à renouveler l'analyse de la notion de patrimoine à la lumière du concept d'affectation devenu de droit positif.La fiducie et le statut d'entrepreneur individuel à responsabilité limitée sont les manifestations les plus remarquables de la pluralité de patrimoines, dont la consécration constitue -en réalité- la résultante d'un mouvement législatif qui n'a eu de cesse d'atténuer la force du principe d'unicité du patrimoine. Ce constat appelle une explication théorique du modèle d'affectation adopté qui ne procède ni par négation ni par fragmentation artificielle de la personne. Il en résulte une conception réifiée du patrimoine qui s'accommode d'un " but " fédérateur de ses éléments et d'un sujet de droit qui en demeure le support.Étant la norme -désormais-, la pluralité de patrimoines doit être organisée autour d'un principe applicable à une double condition: une définition du domaine d'affectation patrimoniale doit être complétée par la mise en œuvre d'un critère d'éligibilité. C'est ainsi qu'une adaptation progressive fera des dispositifs d'affectation de puissants leviers juridiques pour l'attractivité et la croissance de l'économie française.

Le génocide perpétré au Rwanda contre les Tutsi en 1994 est une tragédie connue de tous. Mais qui sait ce qui a été mis en place pour reconstruire la société rwandaise? Les défis étaient alors immenses: rendre la justice lorsque tant de citoyens ont du sang sur les mains; permettre aux rescapés et aux génocidaires de se côtoyer à nouveau, sinon de " vivre ensemble "; convertir les réflexes vindicatifs; prévenir de nouveaux massacres interethniques.Une juridiction a alors été mise en place, inspirée des procédures traditionnelles de résolution de conflits: les Juridictions Gacaca. Durant dix ans, elles ont permis de confronter criminels et victimes, de conduire les premiers à reconnaître leurs actes et parfois à demander pardon, et les secondes à se sentir entendues et reconnues, et parfois, à accorder leur pardon.Pour la première fois, une analyse rigoureuse, détaillée et impartiale, selon une méthodologie universitaire irréprochable, est ici offerte au lecteur. Un bilan complet de cette aventure judiciaire hors-normes est dressé: avancées, limites, promesses des Gacaca, sont présentées sans fard.Sur fond de recherche académique, une véritable leçon d'humanité.Frédéric Rognon, professeur de philosophie, Faculté de théologie protestante, Université de Strasbourg

L'étude de la mortalité humaine, ses prévisions et sa modélisation sont à l'origine du développement de la démographie. Longtemps soucieux d'établir des lois de mortalité et de trouver des constantes aux causes de décès, les prédécesseurs de Sully Ledermann se sont souvent heurtés à nombre de difficultés.L'étude de la mortalité par classe d'âges est, depuis le XVIIIe siècle, au centre des recherches sur les régularités démographiques. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, moment où l'intérêt de Ledermann se porte sur les prospectives de mortalité, celles-ci ont pris un nouvel essor avec la mise à disposition de nombreuses tables, alors que la plupart des pays connaissaient des conditions de mortalité très variées.Grâce à des innovations majeures, notamment avec les réseaux de tables-types et une maîtrise mathématique inédite, Ledermann a apporté un nouveau souffle dans les recherches sur la mortalité, tout en encourageant l'usage de calculs plus systématiques avec les ordinateurs. Mais il a su aussi développer une vision réaliste, soulignant que la mortalité, dépendant des conditions de vie, ne pouvait être statistiquement définie par des lois uniformes.La réédition de cet ouvrage majeur paru en 1969 offrira au lecteur la redécouverte d'une étape essentielle dans l'étude de la mortalité et de ses régularités. La nouvelle introduction d'Hervé Le Bras apporte le recul nécessaire et fait état des grandes avancées depuis la première édition, tout en soulignant que, sans doute aujourd'hui, l'étape des tables-types se clôt avec le développement de l'intelligence artificielle.

Cette recherche sur le droit au sport des personnes en situation de handicap explore des contrées peu investies par le droit, identifie des questionnements et propose des solutions juridiques concrètes.Elle véhicule un double enjeu social et juridique d'importance, dès lors que les personnes handicapées, qui représentent 15% de la population mondiale selon l'OMS, occupent toujours le devant de la scène des discriminations dans le sport. Leur accès au sport constitue un défi pour l'égalité qui interroge l'existence d'un droit au sport.En outre, la nécessaire prise en compte du handicap dans le sport et ses implications questionnent la mise en œuvre de ce droit au sport pour ces publics compte tenu des nouveaux enjeux juridiques, sociaux, économiques, compétitifs et technologiques que soulève le sport et handicap. Le handicap, pourrait ainsi contribuer à repenser le droit du sport en réinterrogeant les pratiques et les institutions sportives à la lumière de la lutte contre les discriminations.