Ce numéro de la Revue franco-maghrébine de droit est consacré à des variations juridiques dans l'aire francophone. Tous les articles qu'il réunit ont pour point commun de traiter du droit des territoires francophones du Maghreb, de pays proches ou limitrophes comme la Côte d'Ivoire et le Mali, voire de l'aire francophone. L'usage de la langue française -la francophonie- et la source d'inspiration que constitue le droit français, en sont les traits d'union. Véhiculés par les administrations ou les législateurs, les enseignants ou les étudiants, la langue et le droit interviennent dans le processus de formulation du droit, de son enseignement et de son apprentissage ou de sa mise en pratique, notamment par les autorités publiques que sont les administrations mais aussi le ...
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PRÉFACE Christophe JUHEL .............................................................................. 11 OBSERVATIONS SUR L'HÉRITAGE DIACHRONIQUE DE LA TRANSLATIO STUDII, LE CAS CONTEMPORAIN DU MAGHREB FRANCOPHONE Didier BAISSET ....................................................................... 31 LE DROIT COMPARÉ : FACTEUR FÉDÉRATEUR DU PATRIMOINE JURIDIQUE FRANCOPHONE Hicham HAMMOUNI ........................................................... 61 LA CODIFICATION DU DROIT DES OBLIGATIONS AU MAROC : RÉFLEXIONS SUR LES " PLUMES LÉGIFÉRANTES " DU DOC Christophe JUHEL .................................................................. 85 LES DIVERGENCES DE LA RÉGULATION ADMINISTRATIVE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ENTRE LES DROITS IVOIRIEN, MAROCAIN ET FRANÇAIS Youssouf TOURÉ .................................................................. 131
Ce numéro de la Revue franco-maghrébine de droit est consacré à des variations juridiques dans l'aire francophone. Tous les articles qu'il réunit ont pour point commun de traiter du droit des territoires francophones du Maghreb, de pays proches ou limitrophes comme la Côte d'Ivoire et le Mali, voire de l'aire francophone. L'usage de la langue française -la francophonie- et la source d'inspiration que constitue le droit français, en sont les traits d'union. Véhiculés par les administrations ou les législateurs, les enseignants ou les étudiants, la langue et le droit interviennent dans le processus de formulation du droit, de son enseignement et de son apprentissage ou de sa mise en pratique, notamment par les autorités publiques que sont les administrations mais aussi les simples administrés ou justiciables, dans leur vie quotidienne ou dans cet espace sans frontière qu'est la sphère numérique.