Les très petites communes en France



Les très petites communes en France

Héritage sans avenir ou modèle original ?


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Préface (J.-P. Diry)
Avant-propos (V. Berberian)
Introduction générale

Première partie – Les très petites communes et la géographie : organisations, répartitions, trajectoires

Chapitre 1 – Les découpages du territoire et la hiérarchie des lieux habités

I – La trame communale et ses irrégularités
A – Les formes de la trame communale : une certaine régionalisation
B – Le maillage municipal, facteur d'explication des dynamiques rurales françaises ?
II – Commune et construction territoriale
A – Le territoire : une notion aux facettes multiples
B – L'affirmation du développement local : de nouvelles constructions territoriales
C – La complexité des territoires vécus face à la question identitaire
III – Logiques de centralité, logiques de marginalisation : la hiérarchie des lieux
A – La dynamique polarisante, ou la pénétration croissante de l'urbain dans le monde rural
B – Les espaces périphériques et leurs identités
1 – La diversité des pôles de référence : des logiques d'appartenances souvent complexes
2 – Des périphéries de natures multiples
3 – Limites administratives et hiérarchie des lieux : les petites localités et les divergences des marges
4 – L'appropriation réciproque des ensembles territoriaux : les déséquilibres entre centres et périphéries

Chapitre 2 – Les maillages administratifs locaux dans l'Union Européenne : la France est-elle vraiment une exception ?

I – La comparaison des moyennes nationales : une convergence variable selon les critères employés
II – Morphologie des maillages communaux : des situations contrastées
A – Le poids des formes de répartition de l'habitat
B – L'ancienneté du maillage et l'impact des remodelages contemporains
C – L'importance des différenciations régionales
D – Les statuts des unités administratives locales : une grande hétérogénéité
III – Une typologie synthétique des maillages locaux européens
IV – Les très petites communes en Europe
A – L’Espagne : des municipalités entre grandeur et misère
B – L’Allemagne : le poids déterminant des contextes régionaux
C – La Grèce : une réforme territoriale qui conserve un morcellement significatif .
D – Le Portugal : un double niveau local bien établi

Chapitre 3 – La France des très petites communes : des logiques de répartition ?

I – Une répartition très irrégulière à l’échelle nationale : quelques grands ensembles
II – Des divergences infra-régionales
A – La Côte-d’Or : une différenciation spatiale interne claire
B – L’est des Pyrénées : une répartition complexe
III – Des concentrations variables de très petites communes : essai de généralisation
IV – Les niveaux de fréquence des très petites communes : essai d’interprétation

Chapitre 4 – De la dépopulation au renouveau des espaces ruraux : la diversité des héritages

I – Les très petites communes à l’apogée de la société paysanne : des points de
départ très différenciés

A – Les très petites communes du dix-neuvième siècle
1 – Quelles localités pour quelles communes ?
2 – Des évolutions d’ensemble marginales, mais localement sensibles
B – La population des communes étudiées en 1836 : des divergences régionales
II – Le délestage démographique et ses inégalités
A – Le poids des pertes de la Première Guerre mondiale
B – L’année de passage sous le seuil de cinquante habitants
III – Les tendances depuis 1946 : des évolutions de plus en plus contrastées
A – Les communes de moins de 50 habitants d’un recensement à l’autre : les tendances de 1946 à 1999
B – L’évolution des années 2000 : la confirmation d’un tournant décisif
C – Les très petites communes et les nouvelles évolutions des espaces ruraux français : un essai de corrélation
D – La signification des anciennes communes de moins de cinquante habitants : renaissance rurale ou aléas conjoncturels ?

Conclusion de la première partie

Deuxième partie – La diversité des très petites communes

Chapitre 5 – Diversité et dynamiques des très petites communes

I – Les dynamiques des très petites communes au sein des espaces ruraux français
A – Des indicateurs pour mesurer le dynamisme
B – À l’échelle nationale : quelques grandes lignes de divergence entre les très petites communes et l’ensemble de la France rurale
C – Les contextes territoriaux des très petites communes : des effets régionaux
1 – Un gradient de dynamisme rural : des indicateurs clairement opposés..
2 – Les dynamiques des très petites communes face à leur environnement territorial
II – Une typologie des très petites communes
A – Une typologie en trois classes : les clivages dominants
B – Les sept types de très petites communes : une classification détaillée
1 – Premiers résultats de la classification
2 – Des statistiques à la géographie : de la pertinence d’une classification mathématique
C – Des types aux systèmes régionaux : les combinaisons locales de très petites communes

Chapitre 6 – Les très petites communes des campagnes agricoles à la trame administrative morcelée

I – Le piémont pyrénéen
A – L’exemple des plus petites communes de l’aire urbaine de Lourdes
B – L’exemple des très petites communes des Baronnies de Bigorre
II – Le massif du Jura et ses bordures
III – Les plateaux de Bourgogne et de Langres
IV – Les campagnes du Nord-Est
V – La Champagne et le coeur du Bassin parisien
VI – Les régions du Nord-Ouest
VII – Les régions du Centre-Oues
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Chapitre 7 – Les très petites communes des montagnes méridionales

I – Le Coeur du Massif central
L’exemple des très petites communes de la Haute-Loire
II – Les bordures méditerranéennes du Massif central
A – Les Cévennes ardéchoises
B – La région du Salagou
III – Les Alpes
A – La haute vallée de l’Oule
B – Le bas Diois
C – La moyenne vallée du Drac
IV – Les Pyrénées
A – La vallée du Louron
B – Le Vicdessos
C – Les Hautes Corbières
V – La Corse

Conclusion de la deuxième partie

Troisième partie – Politiques, communautés locales, perspectives : les très petites communes en question

Chapitre 8 – Les maires et leurs citoyens dans les très petites communes

I – Le profil des élus des très petites communes
A – L’âge des maires
B – La continuité des mandats : la longévité des édiles est-elle plus importante
dans les très petites communes ?
C – La dimension socioprofessionnelle : le poids toujours prédominant de
l’agriculture
D – Une fonction encore peu ouverte aux néo ruraux
E – A propos du lieu de résidence du maire
F – La proportion de femmes : un bon point pour les plus petites communes ?
II – Action municipale et organisation collective : une citoyenneté particulière ?
A – La très petite commune dans les scrutins électoraux : des particularités
significatives
B – Collectivité locale et action collective dans les très petites communes
1 – Contrôle du territoire et engagement bénévole citoyen
2 – Les charges administratives face au potentiel limité du personnel communal
C – Quelques exemples locaux
1 – Gélaucourt (Meurthe-et-Moselle)
2 – Epécamps (Somme)

Chapitre 9 – Action et projets des conseils municipaux : quelles sont les capacités des très petites communes ?

I – Le poids des actions contraintes : des petites communes serviles ?
II – La part des politiques choisies : quelles priorités ?
III – Débats, réflexions et inquiétudes dans les conseils municipaux : quelques grandes tendances


Chapitre 10 – La problématique intercommunale

I – La diversité de l’intégration intercommunale
A – Les très petites communes et la taille des intercommunalités
B – Les compétences des structures intercommunales : une donnée à géométrie variable
II – Choix et interrogations des élus locaux face à l’intercommunalité
A – Très petites communes et nouvelles structures : une géographie spécifique ?
B – La question fiscale, un sujet crucial pour le passage à l’intercommunalité
fiscalisée
C – L’intercommunalité vue par les maires
1 – Les très petites communes et la nouvelle identité des intercommunalités
2 – Configuration territoriale et rapports centre-périphéries
3 – L’intercommunalité et l’autonomie des municipalités
D – L’intercommunalité a-t-elle résolu les problèmes des très petites communes ?
III – La persistance des syndicats intercommunaux non fiscalisés : un frein à
la cohésion territoriale ?

Chapitre 11 – Des perspectives entre espoirs et inquiétudes : quel avenir pour les très petites communes ?

I – L’évolution démographique des très petites communes : la perspective
d’une nouvelle stabilité

A – Les conditions de la reprise démographique des très petites communes
B – La stabilisation des espaces marginaux, témoignage d’un changement d’époque ?
II – Perspectives de la vie locale et des potentiels locaux dans les très petites
unités : des évolutions très variées

A – Les espoirs des maires des très petites communes
B – Les inquiétudes des maires : quelques points d’interrogation quant à l’avenir des très petites communes
C – Les perspectives des très petites communes à moyen terme : quelques grandes lignes
1 – L’avenir tranquille, ou la vraisemblable inertie, assumée, de nombreuses communautés de petite taille
2 – Des questionnements préoccupants dans certains contextes régionaux
3 – Les nouvelles opportunités de l’administration locale contemporaine
III – La très petite commune et les nouvelles attentes des territoires ruraux
A – Les très petites communes et la « renaissance rurale »
B – Les très petites communes dans les nouveaux rapports au territoire

Chapitre 12 – Bilan et perspectives : faut-il supprimer les très petites communes ?

I – Les mouvements de la trame communale : de l’inertie globale aux transformations locales
A – L’évolution globale du nombre de municipalités : des modifications peu
sensibles
B – Les années 1960 et 1970 : des changements localement importants
II – Idéologie et réforme administrative : la révolution impossible ?
A – Le débat sur le morcellement municipal existe encore
1 – Des maires très majoritairement opposés à la suppression de leur autonomie
2 – Communauté locale et expression démocratique
3 – Autonomie communale et finances locales dans les plus petites unités
4 – Faibles densités, représentation du territoire et développement local
5 – Contraintes géographiques et cohérence des territoires
B – Des idéologies territoriales au plus haut niveau de l’État : des réalités locales aux grandes perspectives nationales
1 – Les contradictions des années 1980 et 1990 : des doutes sur la légitimité d’une rationalisation radicale de la trame municipale
2 – Le rapport Mauroy au tournant des années 2000
3 – Les rapports Attali et Balladur : des objectifs plus raisonnables ?
C – Fusions de communes et dynamiques territoriales : quelques études de cas
1 – Source-Seine
2 – Frohen-sur-Authie
3 – Chauvac-Laux-Montaux
4 – Quelques projets en cours
III – Vers l’émergence d’un modèle original ?
A – Réflexion globale et cas particuliers : une conciliation bien difficile
B – Le dynamisme territorial : réflexions autour d’une notion ambiguë
1 – Forces endogènes, forces exogènes
2 – La notion d’« inertie dynamique »
3 – La question des services publics
IV – La très petite commune en France : un modèle original de gouvernance locale ?

Conclusion de la troisième partie

Conclusion générale

114678-37


 

 

 

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