Préface de Jean Coudert
Avant-Propos d'Antoine Astaing
I. Droit, histoire et administration en Bourgogne et en Franche-Comté
Le gouvernement d'Othon IV, comte de Bourgogne
De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne
Note sur le droit féodal comtois. La famille de Neuchâtel en Bourgogne
La théorie de la coutume selon les decisiones de Jean Grivel : Conflits de ressort et diversité des sources
L'administration de la grande Saunerie de Salins (milieu XVe - fin XVIe siècles)
La réversion du duché de Bourgogne au Royaume de France, vue à travers des mémoires contemporains.
Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion
La maison forte dans le comté de Bourgogne au Moyen Age : aspects juridiques
II. Droit, histoire et administration en France
Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution
Les grandes remontrances de la cour des Aides et la réforme de l'Etat
Le droit de la filiation légitime à la fin de l'Ancien Régime
Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire : vie sociale et jurisprudence
L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime