L'année 2016 a vu la célébration des 250 ans de la réunion de la Lorraine à la Couronne de France. En cette année de festivités, et à l'invitation des historiens du droit, s'est tenue à la Faculté de Droit de Nancy, une journée d'étude intitulée De la Lorraine ducale à la Lorraine française. Les organisateurs de ce colloque sont aujourd'hui heureux de présenter les différentes études suscitées par cet évènement. Si l'influence française se fait très tôt sentir, nul n'ignore la fière Majestas de la Lorraine sous le règne de René II – qui obtient une victoire décisive lors de la bataille de Nancy du 5 janvier 1477 – et sous celui de ses successeurs immédiats. Mais la puissance française va s'affirmer et, de manière progressive, parfois heurtée, par des jeux et des calculs subtils ou le recours à la force, la souveraineté des rois se substituera à celle des ducs. Le départ de François III ne marque pas néanmoins une prise de possession réelle de la Lorraine par le roi de France. La souveraineté française ne sera entière qu'au décès accidentel de Stanislas le Bienfaisant en 1766.

Ce livre, tel que nous le livrons à la critique des lecteurs, permettra de suivre le fil continu de l'histoire de l'Université depuis sa création jusqu'à nos jours.Deux points particuliers méritent d'être mentionnés: d'une part, la célébration du cent-cinquantième anniversaire de la restauration de la Faculté de Droit, en 1864, a été le facteur déclenchant de toutes les festivités qui se sont déroulées au cours de l'année 2014: une très riche exposition historique, des représentations théâtrales, un concert de l'Orchestre Symphonique de l'Université de Lorraine, l'édition d'une médaille commémorative, la création d'une image faite à Épinal, la journée d'hommage aux grands maîtres de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy. Mais cette commémoration ne s'est pas enfermée dans le cadre étroit de l'histoire de la seule Faculté de Droit: c'est la raison pour laquelle cet ouvrage aborde l'histoire de l'Université à Nancy et celle de toutes ses composantes.En effet, depuis le 1er janvier 2012, les trois Universités nancéiennes (Nancy 1-Henri Poincaré, Nancy 2 et INPL) ont pris la décision de se regrouper avec l'Université Paul Verlaine-Metz, afin de créer l'Université de Lorraine. Bien que l'ensemble auquel cet événement a donné naissance soit récent, le comité scientifique du colloque organisé à Nancy les 17, 18 et 19 septembre 2014 a tenu à rendre témoignage de cette évolution en donnant à ces journées d'études le cadre de Nancy et de la Lorraine.Cet ouvrage est donc le fruit d'une collaboration à laquelle ont participé des universitaires lorrains, tant nancéiens que messins: ils ont tous eu le souci de répondre positivement à notre demande, témoignant ainsi de leur attachement à notre Université et à la Lorraine.

Préface d'Eric GERMAINDoyen de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de NancyLa volonté du duc Charles III de former une élite régionale instruite et susceptible de participer au développement de la Lorraine, tout autant que la contre-réforme, expliquent la bulle pontificale " in supereminenti " du Pape Grégoire XIII, autorisant la création de l'Université de Lorraine en 1572 à Pont-A-Mousson.Pendant trois siècles, l'Université développera les enseignements sous l'autorité des jésuites. Mais leur expulsion, décidée par Louis XV, entraine dès 1766, la fermeture de l'Université à Pont-A-Mousson.Elle renaît, après quelques tribulations, en 1864 à Nancy, et s'installe dans le Palais de l'Académie, actuelle Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion.La terrible défaite de 1870 est cependant une chance pour Nancy qui profite de l'afflux considérable de l'élite intellectuelle, industrielle et marchande des Alsaciens et des Lorrains fuyant leur pays occupé. À la fin du XIXe siècle, l'Université de Nancy se situe à la tête des Universités de province.La Lorraine a eu la chance de voir cette longue et précieuse tradition universitaire se perpétuer jusqu'à nos jours.Une exposition historique dont la réalisation a été confiée à Monsieur Michel Vicq, président de l'Association des amis et anciens étudiants de la Faculté, épaulé par Monsieur François Lormant, ingénieur de recherches, a ouvert les célébrations du cent-cinquantenaire de la Faculté.Cet ouvrage est le témoignage de l'histoire de notre Université.

La coutume, sorte de droit établi par les mœurs, semble appartenir au juriste. Quel est cependant le rôle exact joué par celui-ci, tant dans l'élaboration des règles coutumières, leur application et leur évolution?Les 1er et 2 juillet 2010, le Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA 1142) et le Réseau des historiens du Droit du Grand-Est ont organisé à Nancy un colloque international pour aborder ces questions. Les réponses sont diverses d'un pays, d'une province ou parfois d'une seigneurie à l'autre. Les chercheurs qui s'intéressent aux différentes régions de France ou d'ailleurs (Québec, Tunisie, République Démocratique du Congo, ...) ont ainsi pu confronter les résultats de leurs recherches.Au-delà d'une géographie coutumière, c'est une véritable géographie des forces de pouvoir, inscrites dans la longue durée, qui s'est dégagée. Une géographie, mais peut-être surtout une chronologie de ces forces, locales ou royales.

C'est l'honneur de rassembler en hommage à Madame Aline Logette les deux études publiées sous le titre " Régner et gouverner ". La première, inédite, porte sur les Lettres de cachet en Lorraine au début du XVIIIème siècle; la seconde s'attache à l'examen des grâces ducales à la même époque. Elles forment la matière, aux thèmes et aux méditations si proches, de cet ouvrage. (…)Derrière ces notations sèches, se dévoile l'équilibre d'une vie dévouée à la recherche et aux étudiants. Et puis, il y a ces hasards de l'existence, cette inquiétude de savoir, et l'oubli de soi dans la reconstitution fidèle du passé, avec ses logiques humaines et institutionnelles. Ce fut la grande passion de Madame Aline Logette qui a magnifiquement servi son métier en usant de ce jeu raffiné de la collecte, de l'analyse et de la combinaison rigoureuse de milliers de faits, en juriste et en historienne. Et puis, à côté de ce savoir précis et étendu, précis dans le détail, ne faut-il faire remarquer qu'une grande délicatesse pousse Madame Aline Logette à ne jamais tirer des conclusions qui n'auraient été que trop subjectives? (…)(extraits de la préface)

Arrivé très jeune aux responsabilités ecclésiales puis épiscopales dans le diocèse de Rennes, Monseigneur Saint-Marc a mené ensuite une carrière concordataire exemplaire qui l'a conduit jusqu'à la dignité archiépiscopale en 1859 (une première du genre en Bretagne), puis à la pourpre cardinalice au crépuscule de sa vie en 1876.Mais surtout, de par son entregent et son très fort caractère au service d'une personnalité aussi remarquable qu'indomptable, il se rattache aux plus grandes personnalités qui ont animé autrefois l'Église gallicane. À la fois homme politique et d'Église il a su, comme très peu d'autres sauront le faire, détourner au profit de son institution les mécanismes policiers du Droit concordataire et donner au Concordat breton une dimension et une hauteur de vues inédites.Le tout en n'oubliant pas que cet ami personnel et partisan fanatique de Pie IX, le Pape de l'Infaillibilité et le dernier souverain des États pontificaux, est avant tout un ultramontain de conviction qui n'envisage son Église qu'universelle, au mépris des contingences administratives et politiques du siècle. Pour toutes ces raisons, que d'aucuns qualifieraient de chefs d'inculpation, il n'est alors guère surprenant que ce " Prince-Évêque " du XIXème siècle ait été précipité dans les oubliettes d'une histoire concordataire aujourd'hui révolue, non seulement dans la lettre, mais également dans l'esprit et la pratique.In Mémoriam donc.

Madame Marie-Thérèse Allemand-Gay est aujourd'hui professeur émérite d'Histoire Droit. Pendant plus de 30 ans, elle a enseigné l'Histoire du Droit à la Faculté de Droit de Nancy, où elle était membre du Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA 1142).Durant sa carrière, elle a travaillé sur l'Histoire de la Franche-Comté au Moyen Âge, tout en étudiant l'Histoire du Droit et des institutions des anciens duchés de Lorraine et de Bar, l'Histoire de l'administration lorraine, aux XVIIe et XVIIIe siècles, ainsi que l'Histoire du Droit et des institutions françaises.Un seul ouvrage n'aurait pas suffit à présenter l'étendue des résultats des recherches de Mme Allemand-Gay. Ce premier tome est ainsi entièrement consacré à l'Histoire de la Franche-Comté et de la Bourgogne, puis à l'Histoire du Droit privé en France en général. Le tome 2 rassemble les études relatives à l'Histoire de la Lorraine.

Tout un pan de la très riche œuvre scientifique du Recteur Gay est consacré à l'histoire urbaine, et principalement à l'histoire de l'administration de Paris sous l'Ancien Régime et au XIXe siècle. Rassemblant la quasi-totalité de ces articles, le présent ouvrage a pour socle un texte qui en représente les deux tiers et qui a pour titre : " L'administration de la capitale entre 1770 et 1789. La tutelle de la royauté et ses limites ". C'est une étude extraordinaire, grâce à laquelle on apprend tout ce que l'on peut avoir besoin de savoir sur la gestion de Paris à la veille de la Révolution. Rien n'est oublié : les institutions parisiennes, leurs rapports entre elles ainsi qu'avec le roi et ses ministres, les finances municipales et la fiscalité s'appliquant à la population, les grands services publics tels que l'alimentation de la ville en eau, l'éclairage urbain, l'évacuation des ordures ou la lutte contre les incendies, l'organisation et le contrôle des approvisionnements, l'urbanisme et tout ce qui concerne les voies publiques et les immeubles riverains, tous les aspects du maintien de l'ordre public (qu'il s'agisse de la délinquance, de la prostitution, des jeux interdits, etc.), les enclaves seigneuriales abritant de la police ceux qui contreviennent à la loi, les mesures favorables à l'hygiène et à la santé. Sur tous ces points, et sur une foule d'autres encore, le texte de Jean Gay est d'une extrême précision, rendue possible par l'utilisation systématique et minutieuse de vastes dépouillements d'archives.Écrite voici un demi-siècle, cette œuvre magistrale et extrêmement novatrice de Jean Gay a été entre-temps ponctuellement complétée, par ses propres travaux et par ceux d'autres chercheurs, mais elle n'a pas été égalée et encore moins remplacée. Elle offre une utilité toujours intacte et sa consultation est infiniment fructueuse pour tous ceux qui travaillent sur n'importe quel aspect de l'histoire de Paris (et plus généralement de l'histoire urbaine) au XVIIIe siècle.(Extrait de la préface par Jean-Louis HAROUEL)

Lorsqu'un universitaire fait valoir ses droits à la retraite, il est d'usage que ses collègues et amis lui rendent hommage. Cette tradition n'avait pas encore été appliquée à Madame le professeur Marie-Thérèse Allemand-Gay et à Monsieur le recteur Gay, probablement car il est difficile en un seul volume de saluer et d'honorer deux aussi brillants enseignants-chercheurs aux parcours et thèmes de recherches si différents.Pourtant, plus de trente collègues parmi les plus illustres de notre discipline, ont accepté de participer à l'hommage qui leur est dû. Ce recueil contient ainsi de brillantes contributions inédites, offertes par leurs auteurs, très souvent d'anciens élèves de Mme Allemand-Gay ou de Monsieur Gay. Ces textes illustrent à la fois leur attachement aux récipiendaires et la diversité des domaines de recherches abordées par les époux Gay.Que les auteurs en soient chaleureusement remerciés et par leur intermédiaire, puisse le Centre Lorrain d'Histoire du Droit témoigner au professeur Allemand-Gay et au recteur Gay toute l'estime, le respect et l'admiration que nous leur portons.

Madame Marie-Thérèse Allemand-Gay est aujourd'hui professeur émérite d'Histoire Droit. Pendant plus de 30 ans, elle a enseigné l'Histoire du Droit à la Faculté de Droit de Nancy, où elle était membre du Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA 1142).Durant sa carrière, elle a travaillé sur l'Histoire de la Franche-Comté au Moyen Âge, tout en étudiant l'Histoire du Droit et des institutions des anciens duchés de Lorraine et de Bar, l'Histoire de l'administration lorraine, aux XVIIe et XVIIIe siècles, ainsi que l'Histoire du Droit et des institutions françaises.Un seul ouvrage n'aurait pas suffit à présenter l'étendue des résultats des recherches de Mme Allemand-Gay. Ce second tome est ainsi entièrement consacré aux études sur l'Histoire de la Lorraine ; le tome 1 rassemblant celles relatives à l'Histoire de la Franche-Comté et de la Bourgogne, et à l'Histoire du Droit privé en France en général.

Jean Coudert est professeur émérite d'Histoire du Droit depuis 1995, après avoir effectué l'essentiel de sa carrière à la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy. Le Centre Lorrain d'Histoire du Droit souhaite lui rendre hommage en rassemblant quelques-uns de ses articles. Publier ce recueil dans la collection " Histoire du Droit " des Presses Universitaires de Nancy, permet encore de saluer celui qui a dirigé le CLHD de 1964 jusqu'en 1995.Les textes choisis par leur auteur et présentés ici sont ainsi comme un bref aperçu de l'oeuvre du professeur Jean Coudert. Ils sont organisés en six thèmes, illustrant quelques-uns des domaines de recherches dans lesquels il a exercé ses patientes et fructueuses recherches archivistiques. Car il est avant tout un grand connaisseur et spécialiste de l'histoire du Droit coutumier, les articles abordent successivement les coutumes du fief, les coutumes de la seigneurie, les coutumes de droit privé et, en prenant cette hauteur et distance que permettent l'expérience et la parfaite connaissance du sujet, quelques exemples sur la vie des coutumes et les pratiques matrimoniales. Enfin, illustrant encore son attachement à la Lorraine, Jean Coudert nous conduit dans l'histoire de l'Université créée à Pont-à-Mousson en 1572 et où est établie une Faculté de Droit dès 1582, avant que celle-ci ne devienne nancéienne en 1768.

Recueil de 37 contributions écrites par des juristes (historiens du droit, publicistes, privatistes), des économistes, des historiens, des géographes, ... qui abordent plusieurs des grandes thématiques de recherches développées par Christian DUGAS de la BOISSONNY tout au long de sa carrière, particulièrement le droit forestier, l'histoire du droit coutumier et du droit privé ; l'histoire du droit public et de l'administration.