La Loi pénale & le sexe

Audrey DARSONVILLE,Julie LEONHARD
Résumé
Ecrire sur une chose aussi naturelle que la sexualité s'avère être une tâche bien difficile pour quiconque s'y essaie, y compris pour le législateur. Or le choix des mots est primordial: la loi criminelle ne peut assurer pleinement son rôle que si elle détermine avec soin les limites du permis et de l'interdit. Quels sont alors les termes utilisés pour décrire les comportements prohibés en matière de sexualité ? Sont-ils toujours bien adaptés ? La multiplication des lois et des questions prioritaires de constitutionnalité interroge et fait naître un doute réel dans la formulation de certains interdits.La tâche du législateur est ardue. Son regard ne doit être empreint ni de répugnance systématique ni d'apologie exagérée, mais tendre vers une juste et scientifique neutra ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
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Date de première publication du titre 15 juillet 2015
ISBN 9782814301993
EAN-13 9782814301993
Référence 118897-47
Nombre de pages de contenu principal 228
Format 16 x 24 x 1.3 cm
Poids 371 g

Avant-Propos

Introduction générale
Étudiants du Master 2 Études Pénales et Criminelles Promotion 2013-2014 – Les infractions sexuelles, quelle réalité judiciaire ?

Première partie : Les mots du sexe dans la loi pénale

1. Le sexe écrit : l'obsession textuelle
Jean-Philippe Vauthier – D'une loi à l'autre. Les mots du sexe à l'épreuve des mouvances de la loi pénale ;
Bruno Py – Les mots du sexe dans la loi pénale ;
Aurélien Sylvain Camus – Analyse de l'efficacité répressive de la notion de pénétration dans le viol.

2. Le sexe dit : la vertu des autres discours
Catherine Le Magueresse – La prise en compte des violences sexuelles par le droit pénal canadien. Une voie à suivre ?
Olivier Vanderstukken, Thierry Pham, Massil Benbouriche – Le discours de l'Auteur d'Agression Sexuelle. Analyse psychologique au travers des représentations sociales et du déni.

Deuxième partie : Des maux du sexe dans la loi pénale

1. Le sexe réécrit : l'inconstance législative
Sylvie Cromer – Représentations et réalités du harcèlement sexuel en France. Une approche sociologique ;
Julie Leonhard – Le délit de harcèlement sexuel : une infraction guérie du " mal " des mots ?
Hélène Duffuler-Vialle – Une approche de la prostitution en histoire du droit sous le prisme des rapports sociaux de sexe ;
Audrey Darsonville – L'interdit pénal et la prostitution.

2. Le sexe non dit : les tabous juridiques
Tanguy Le Marc'Hadour – L'inceste en droit pénal classique
Michel Masse – L'inceste : non interdit ou non dit du Code pénal ?

 

Ecrire sur une chose aussi naturelle que la sexualité s'avère être une tâche bien difficile pour quiconque s'y essaie, y compris pour le législateur. Or le choix des mots est primordial: la loi criminelle ne peut assurer pleinement son rôle que si elle détermine avec soin les limites du permis et de l'interdit. Quels sont alors les termes utilisés pour décrire les comportements prohibés en matière de sexualité ? Sont-ils toujours bien adaptés ? La multiplication des lois et des questions prioritaires de constitutionnalité interroge et fait naître un doute réel dans la formulation de certains interdits.La tâche du législateur est ardue. Son regard ne doit être empreint ni de répugnance systématique ni d'apologie exagérée, mais tendre vers une juste et scientifique neutralité. Même si la détermination du contenu des infractions sexuelles paraît perpétuellement perfectible, et donc la rédaction parfaite impossible, le législateur doit tout mettre en œuvre pour y tendre au maximum. En matière de sexualité, y parvient-il ?L'objet de l'ouvrage tend à préciser le choix et le sens des mots inscrits aujourd'hui dans la loi pénale pour décrire les infractions sexuelles. Aussi, il est proposé une étude parcellaire, centrée sur une poignée de " maux " sexuels, visant à identifier les " failles " rédactionnelles, les espoirs de réécriture et à situer la place du principe de légalité criminelle. Aux côtés des aspects juridiques sont présentés des points de vue philosophiques, linguistes et sociologiques, qui enrichissent la réflexion.

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