Les modes amiables de règlement des différends (MARD), nommés Alternative Dispute Resolution (ADR) dans les pays anglo-saxons et Prévention et règlement des différends (PRD) au Canada, sont présentés comme une possible solution pour une meilleure efficacité de la justice, et comme une " voie douce " face à l'action traditionnelle en justice. Cet ouvrage, fruit d'un colloque à Besançon (mars 2017) entend présenter des expériences de MARD-ARD-PRD, balbutiantes ou bien établies dans les procédures, ce dans divers pays européens, asiatiques et africains, ainsi qu'au Canada.
Catherine Tirvaudey – Les droits étrangers au secours des MARD : propos introductif
I – L'influence de la culture
Tadaki Matsukawa – Les MARD au prisme de la culture nippone ; Nontawat Nawatrakulpisut – Le règlement amiable des différends en droit privé thaïlandais : situation actuelle. Problèmes et insuffisances. Améliorations proposées et souhaitables ; Marylise Hébrard – La médiation en Chine. Tradition – Abandon – Retour ; Filali Osman – Les MARD dans l'espace méditerranéen ; Oumar Bah, Demba Mbow – Les MARD dans l'OHADA.
II. La recherche d'alternative au jugement
Louis Marquis – La prévention et le règlement des différends (PRD) : la philosophie du Code de procédure civile du Québec ; Isabelle Bieri – Les modes alternatifs de résolution des différends ou le règlement préalable et extrajudiciaire des litiges dans l'ordre juridique suisse ; Marie-Pierre de Montmollin – La pratique des modes alternatifs de règlement des différends en Suisse. Le cas particulier des enlèvements internationaux d'enfants ; Boris Dostal – Les MARD-ARD en Allemagne ; Alberto Taramasso – L'Italie, une législation incitative ? Bianca Schulz, Camille Bertrand – La résolution amiable des litiges transfrontaliers de consommation : les Centres Européens des Consommateurs au cœur de la promotion de la médiation.
Les modes amiables de règlement des différends (MARD), nommés Alternative Dispute Resolution (ADR) dans les pays anglo-saxons et Prévention et règlement des différends (PRD) au Canada, sont présentés comme une possible solution pour une meilleure efficacité de la justice, et comme une " voie douce " face à l'action traditionnelle en justice. Cet ouvrage, fruit d'un colloque à Besançon (mars 2017) entend présenter des expériences de MARD-ARD-PRD, balbutiantes ou bien établies dans les procédures, ce dans divers pays européens, asiatiques et africains, ainsi qu'au Canada.