Préface de Maurice QUENET
Avant-propos d'Herbert NERY
Présentation de Christian DUGAS DE LA BOISSONNY
par Vanessa DI STASIO et Samira DJEFFEL
Introduction générale
par Virginie LEMONNIER-LESAGE et François LORMANT
Première partie
HISTOIRE DU DROIT COUTUMIER
HISTOIRE DU DROIT PRIVE
Yves JEANCLOS — La coutume française, une illusion romaine ? Beaumanoir et la romanité de la coutume au 13e siècle
Jean GAY — La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes de franchises : deux problèmes méconnus
Renaud BUEB — Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté
Virginie LEMONNIER-LESAGE — De la difficile carrière du procureur Jacques QUINSAT. De l'intérêt des factums
Jean-Louis HAROUEL — La politique familiale de Napoléon
Sigrid CHOFFEE- HAROUEL — " Napoléon, les " vampires " et la Révolution. Le regard des rédacteurs du Code de commerce de 1807 sur la situation commerciale de la France "
Christine LEBEL — Le dessaisissement du débiteur soumis à une procédure collective
François LORMANT — La Révolution du Droit pénal (1791-1810)
Bruno PY — Le Code de la santé publique : dans le temps et l'espace
Olivier CACHARD — Les actes électroniques d'état civil : de l'Ordonnance de Villers-Cotterêts à une nouvelle Ordonnance sur l'état civil
Deuxième partie
HISTOIRE DE L'ADMINISTRATION
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC
Marie-Thérèse ALLEMAND-GAY — La navigation fluviale en Lorraine à la fin de l'Ancien Régime
Jean-François GICQUEL — Contribution à l'histoire de la Maison militaire du Roi
Marc GALOCHET — Le général Dezydeny Chlapowski, aide de camp de l'Empereur
Jean-Louis MESTRE — L'étude des Constitutions au Lycée de Paris, durant les premières années de la Révolution
Paul JAQUET — L'abbé Grégoire : " bon catholique et bon républicain "
François BORELLA — L'institution préfectorale : l'État, c'est eux
Olivier VERNIER — Un retour mythique de la hiérarchie administrative urbaine de l'Ancien régime : les bonnes villes du royaume de France sous la Restauration (1814-1830)
Stéphane PIERRE-CAPS — L'assemblée de Bordeaux (12 février 1871) et la question du pouvoir constituant
Yves GRY — Histoire des réserves foncières en France
Etienne CRIQUI — Réflexions sur le cumul des mandats électifs en France
Katia BLAIRON — L'histoire du droit et droit comparé. À propos d'un " ius commune " européen
Troisième partie
HISTOIRE FORESTIERE
HISTOIRE DU DROIT FORESTIER
Andrée CORVOL-DESSERT — Le droit au bonheur : aller et vivre en forêts, 19e-20e siècle
Pierre GRESSER Une justice forestière particulière : celle des eaux et forêts dans la châtellenie de Faucogney (Haute-Saône) à la fin du Moyen Âge
François VION-DELPHIN — Une juridiction forestière d'exception : la Réformation des bois de Franche-Comté (1726-1741)
Jean-Pierre HUSSON — La Réformation forestière lorraine de 1750 et l'essor cartographique
Xavier ROCHEL — L'appropriation de l'espace et les pratiques agraires, sources de conflits dans les Vosges du 18e siècle
Aline DUPRE — La maîtrise de Château-Regnault (Ardennes) à travers l'inventaire du fonds Coulon
Jérôme BURIDANT — Gouverner la ressource forestière à la fin du 18e siècle : l'ampleur d'un débat
Hugues RICHARD — Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au 18e siècle
Madeleine BARBIER — Le débit des bois du roi face au privilège de flottage exclusif de la ville de Saverne (Bas-Rhin)
Quatrième partie
VARIA
Daniel BERNI — Crise économique et droit des rentes : l'exemple messin au 16e siècle
Jean-Louis BILLORET — Pierre Jean Olieu et la perfection théologique de l'économie de marché
François SEUROT — Les approches quantitatives de la croissance longue (10e-19e siècles) : quelques problèmes conceptuels et méthodologiques
