Le Juriste et la coutume du Moyen Âge au Code Civil

Actes du colloque international organisé à Nancy, les 1er et 2 juillet 2010
Antoine ASTAING,François LORMANT
Collection
Histoire du droit
Editeur
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine
Date de publication
16 février 2015
Résumé
La coutume, sorte de droit établi par les mœurs, semble appartenir au juriste. Quel est cependant le rôle exact joué par celui-ci, tant dans l'élaboration des règles coutumières, leur application et leur évolution?Les 1er et 2 juillet 2010, le Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA 1142) et le Réseau des historiens du Droit du Grand-Est ont organisé à Nancy un colloque international pour aborder ces questions. Les réponses sont diverses d'un pays, d'une province ou parfois d'une seigneurie à l'autre. Les chercheurs qui s'intéressent aux différentes régions de France ou d'ailleurs (Québec, Tunisie, République Démocratique du Congo, ...) ont ainsi pu confronter les résultats de leurs recherches.Au-delà d'une géographie coutumière, c'est une véritable géographie des forces ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
20.00 €
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Crédit
Date de première publication du titre 16 février 2015
ISBN 9782814301382
EAN-13 9782814301382
Référence 118280-47
Nombre de pages de contenu principal 272
Format 16 x 24 x 1.5 cm
Poids 442 g

Antoine Astaing – Avant propos

Virginie Lemonnier-Lesage – Préface

Jean Gay – La coutume dans le Comté de Bourgogne au Moyen Âge ;

Luc Gueraud – L'invocation de la Consuetudo Regni et de la Consuetudo Francie dans les actes de la chancellerie capétienne (XIIe-XIIIe siècles) ;

Maïté Lesne-Ferret – Du " parfait juriste " dans des coutumes des pays de droit écrit, au XIIIe siècle ;

Isabelle Mathieu – La coutume vue à travers les archives de la pratique judiciaire : le cas des tribunaux seigneuriaux de l'Anjou et du Maine (XIVe-milieu XVIe siècles) ;

Christian Dugas de la Boissonny – Barthélémy de Chasseneuz (1480-1541) ;

Alain Durieux – Comment ont été rédigés et publiées les Coutumes générales du bailliage de Meaux (3-5 octobre 1509) ;

Jean Coudert – Le droit de chasse des bourgeois d'Épinal et sa défense (XVe-XVIe siècles) ;

Florent Roemer – Avocat général et coutumes ;

Jean Bart – Les commissaires à terrier, rédacteurs de coutumes ;

David Gilles – Les juristes de la Nouvelle-France face à la Coutume de Paris : histoire d'une adaptation sous influence ;

François Lormant – Paul Chaline : Méthode générale pour l'intelligence des coutumes de France, Metz, chez Antoine éditeur-imprimeur, 1725. ;

Oualid Gadhoum – La coutume en droit privé tunisien : déclin ou persistance ?

Yves Jeanclos – Si la loi était une coutume qui a réussi ?

Lucien Katchunga Kanefu – Du rôle du juge dans l'évolution ou l'extinction d'une coutume. Le cas de la coutume traditionnelle africaine au Congo-Belge (actuelle République Démocratique du Congo).

La coutume, sorte de droit établi par les mœurs, semble appartenir au juriste. Quel est cependant le rôle exact joué par celui-ci, tant dans l'élaboration des règles coutumières, leur application et leur évolution?Les 1er et 2 juillet 2010, le Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA 1142) et le Réseau des historiens du Droit du Grand-Est ont organisé à Nancy un colloque international pour aborder ces questions. Les réponses sont diverses d'un pays, d'une province ou parfois d'une seigneurie à l'autre. Les chercheurs qui s'intéressent aux différentes régions de France ou d'ailleurs (Québec, Tunisie, République Démocratique du Congo, ...) ont ainsi pu confronter les résultats de leurs recherches.Au-delà d'une géographie coutumière, c'est une véritable géographie des forces de pouvoir, inscrites dans la longue durée, qui s'est dégagée. Une géographie, mais peut-être surtout une chronologie de ces forces, locales ou royales.

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