Daech et le droit

Arnaud CASADO,Farah SAFI
Collection
Colloques
Editeur
Éditions Panthéon-Assas
Date de publication
16 août 2016
Résumé
C'est dans le silence assourdissant du traumatisme que la Nation rendait, le 11 janvier 2015, hommage aux victimes des attentats de Charlie Hebdo et de l'Hyper Cacher. Si l'un de ces actes barbares fut revendiqué par un acteur historique du terrorisme, Al-Qaïda au Maghreb islamique, l'autre consacra l'émergence d'une nouvelle entité, Daech. La multiplication des actions de cette entité au cours de l'année 2015, aussi bien en France qu'à l'étranger, invita alors à s'interroger sur la relation qui doit – ou ne doit pas – exister entre Daech et le droit. Dès lors, l'étude des normes pouvant être mobilisées pour appréhender Daech s'imposa comme une nécessité. C'est pour cette raison que les universités Paris I et Paris II ont pris l'initiative d'organiser un colloque pluri ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
25.00 €
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Crédit 2016
Date de première publication du titre 16 août 2016
ISBN 9791090429758
EAN-13 9791090429758
Référence 120415-98
Nombre de pages de contenu principal
Format 16 x 24 x 1.4 cm
Poids 306 g

SOMMAIRE

 

Liste des auteurs ............................................................................................. 7

 

Remerciements ............................................................................................... 9

 

Préface ......................................................................................................... 11

par Patrick Maistre du ChaMbon

 

Avant-propos ................................................................................................ 17

par Philippe boutry et Guillaume Leyte

 

Propos introductifs ....................................................................................... 19

par Arnaud Casado

 

PARTIE I

LA QUALIFICATION JURIDIQUE DE DAECH

 

Daech et les catégories juridiques modernes  : un abyssal défi ......................... 37

par François saint-bonnet

 

L'" État islamique ", un État ? Enjeux  et ambiguïtés d'une qualification juridique  53

par Olivier Corten

 

Les sujets de Daech : combattants  et civils..................................................... 73

par Anne-Laure Vaurs-ChauMette

 

Le statut des migrants : l'exemple  de Calais .................................................. 87

par Christine Lazerges

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PARTIE II

LA RÉACTION JURIDIQUE À DAECH

 

L'évolution des incriminations face à Daech .................................................. 95

par Farah safi

 

L'élargissement des mesures spéciales et dérogatoires face à Daech ............. 113

par Cédric ribeyre

 

Quelle compétence pour les tribunaux français contre Daech ?..................... 129

par Valérie MaLabat

 

Destructions  intentionnelles du patrimoine culturel et responsabilités collectives en droit international ....145

par Vincent négri

 

La responsabilité internationale des États pour le financement de Daech ..... 157

par Yann Kerbrat

 

Propos conclusifs ........................................................................................ 165

par Philippe Conte

 

Table des matières ...................................................................................... 171

C'est dans le silence assourdissant du traumatisme que la Nation rendait, le 11 janvier 2015, hommage aux victimes des attentats de Charlie Hebdo et de l'Hyper Cacher. Si l'un de ces actes barbares fut revendiqué par un acteur historique du terrorisme, Al-Qaïda au Maghreb islamique, l'autre consacra l'émergence d'une nouvelle entité, Daech. La multiplication des actions de cette entité au cours de l'année 2015, aussi bien en France qu'à l'étranger, invita alors à s'interroger sur la relation qui doit – ou ne doit pas – exister entre Daech et le droit. Dès lors, l'étude des normes pouvant être mobilisées pour appréhender Daech s'imposa comme une nécessité. C'est pour cette raison que les universités Paris I et Paris II ont pris l'initiative d'organiser un colloque pluridisciplinaire afin de déterminer le traitement juridique de Daech. L'ambition de ce colloque était double: montrer que la recherche ne doit jamais céder devant la terreur et la barbarie, tout en apportant des réponses concrètes et scientifiques à tous ceux qui, universitaires, magistrats, avocats, membres des forces de l'ordre ou simples citoyens, souhaiteraient comprendre les difficultés juridiques posées par Daech. C'est à ces deux objectifs que répond cet ouvrage qui emprunte à l'histoire, au droit international (public et privé), au droit civil ainsi qu'au droit pénal afin de déterminer la réaction que peut ou que doit avoir notre droit face à Daech.

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