Justice sommaire

Pratiques et idéaux de justice dans une société d'Ancien Régime
Simona CERUTTI
Date de publication
22 avril 2021
Résumé
Durant la première moitié du XVIIIe siècle, le Consulat de commerce de Turin connaît une série d'inflexions radicales, qui contribuent à la disparation de la procédure sommaire. Celle-ci se fonde sur le droit naturel, les actions des plaideurs et une conception globale de la justice, tandis que la procédure ordinaire, apanage des juristes, accorde un poids très fort aux normes et aux statuts locaux.Pendant cette période, on cesse de présenter ces deux procédures comme complémentaires, pour les considérer comme opposées et antagonistes. Cette transformation met en jeu le concept même de responsabilité en justice: certains la veulent pleine et entière, résolument individuelle et liée aux actions des individus; d'autres, en revanche, la corrèlent à la réputation, aux privi ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
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Date de première publication du titre 22 avril 2021
ISBN 9782713228810
EAN-13 9782713228810
Référence 125287-01
Nombre de pages de contenu principal 240
Format 17 x 23 x 2 cm
Poids 404 g

Préface à l'édition française, par Guillaume Calafat

Introduction

Chapitre premier. Justice pour les misérables

Chapitre 2. " Juge dans son propre procès ". Justice et savoir locaux (1705-1720)

Chapitre 3. Droit naturel et nature des choses

Chapitre 4. La " qualité des personnes " ou la force des statuts sociaux (1720-1730)

Chapitre 5. Faits et " faits judiciaires " (1730-1750)

Conclusion

Durant la première moitié du XVIIIe siècle, le Consulat de commerce de Turin connaît une série d'inflexions radicales, qui contribuent à la disparation de la procédure sommaire. Celle-ci se fonde sur le droit naturel, les actions des plaideurs et une conception globale de la justice, tandis que la procédure ordinaire, apanage des juristes, accorde un poids très fort aux normes et aux statuts locaux.Pendant cette période, on cesse de présenter ces deux procédures comme complémentaires, pour les considérer comme opposées et antagonistes. Cette transformation met en jeu le concept même de responsabilité en justice: certains la veulent pleine et entière, résolument individuelle et liée aux actions des individus; d'autres, en revanche, la corrèlent à la réputation, aux privilèges associés au statut et aux hiérarchies sociales.Pour cette raison, le débat sur la justice au début du XVIIIe siècle fut bien loin de n'impliquer que les seuls professionnels du droit, les réformateurs et les intellectuels. Il concernait un public plus vaste de marchands, d'artisans, mais aussi d'hommes et de femmes qui se rendaient au tribunal pour des affaires portant sur de petites sommes. Ce débat touchait, enfin, toutes les personnes mobiles sur le territoire qui, malgré leur méconnaissance des normes locales, réclamaient justice devant les tribunaux.

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