Études d'histoire du droit et de l'administration

Gérard SAUTEL
Collection
Hors collection
Editeur
Éditions Panthéon-Assas
Date de publication
3 novembre 2015
Résumé
La publication des articles du grand historien de l'État et de l'administration que fut Gérard Sautel constitue un événement scientifique important pour tous ceux qu'intéresse le domaine de l'histoire institutionnelle de la France depuis la fin de l'Ancien Régime. On trouvera dans ce livre une série de textes essentiels relatifs à l'histoire du concept de déconcentration, à la fonction publique pendant la Révolution et au XIXe siècle, à l'administration consultative à la fin du XVIIIe siècle, ou encore au droit de pétition.Mais l'histoire contemporaine n'est pas un donné brut et la Révolution française n'a cessé de revendiquer l'héritage antique, comme elle a tenté de se démarquer de la tradition royale qui a pourtant si fortement marqué notre pays: ce livre rappelle op ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
30.00 €
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Crédit
Date de première publication du titre 3 novembre 2015
ISBN 9791090429659
EAN-13 9791090429659
Référence 119219-98
Nombre de pages de contenu principal
Format 16 x 24 x 3.5 cm
Poids 1025 g

CHAPITRE I : Droit public de l'Antiquité

Usurpations du pouvoir impérial dans le monde romain et " rescissio actorum "

Aspects juridiques d'une querelle de philosophes au IIe siècle de notre ère : Plin., ad Traian., ep. 81-82

Autour de deux arguments prétendus en faveur de la théorie mommsénienne de l'" Hostilité naturelle "

CHAPITRE II : Droit privé antique et moderne

L'histoire du contrat de commission jusqu'au Code de commerce

Essai sur la notion romaine de " commercium " à l'époque ancienne

Note sur l'action " quod jussu " et ses destinées post-classiques

Les preuves dans le droit grec archaïque

CHAPITRE III : Municipalités et droit local

Une juridiction paroissiale dans le Midi de la France au Moyen Âge : la cour de Saint-Firmin à Montpellier

Les villes du Midi méditerranéen au Moyen Âge. Aspects économiques et sociaux (IXe-XIIIe siècles)

Police de sûreté générale et municipalités, en 1792 : genèse d'une loi révolutionnaire

La Révolution française

Les institutions parisiennes sous la Révolution française

Structures urbaines et action révolutionnaire : " municipalité " et " commune " au second semestre de 1789

CHAPITRE IV : Droit public

Note sur la formation du droit royal d'amortissement (XIIIe-XIVe siècles)

Vocabulaire et exercice du pouvoir administratif : aux origines du terme " déconcentration "

Sur le thème " Gouvernement et fonctionnaires " : une brève rencontre doctrinale, au XIXe siècle

Le fonctionnaire français du XIXe siècle : quelques traits caractéristiques

Les Jacobins et l'administration

Droit de pétition, doctrine sociale et perspective révolutionnaire, mai 1791

Remarques sur l'administration consultative au niveau local, à la fin du XVIIIe siècle

Quelques conceptions de la vocation professionnelle des agents publics au début du XIXe siècle

Le service des cultes sous la Révolution et l'Empire

CHAPITRE V : Varia

Les inventions de l'orée des temps modernes et leurs répercussions politiques (XVe-XIXe siècle)

Témoignages

La publication des articles du grand historien de l'État et de l'administration que fut Gérard Sautel constitue un événement scientifique important pour tous ceux qu'intéresse le domaine de l'histoire institutionnelle de la France depuis la fin de l'Ancien Régime. On trouvera dans ce livre une série de textes essentiels relatifs à l'histoire du concept de déconcentration, à la fonction publique pendant la Révolution et au XIXe siècle, à l'administration consultative à la fin du XVIIIe siècle, ou encore au droit de pétition.Mais l'histoire contemporaine n'est pas un donné brut et la Révolution française n'a cessé de revendiquer l'héritage antique, comme elle a tenté de se démarquer de la tradition royale qui a pourtant si fortement marqué notre pays: ce livre rappelle opportunément, à travers six articles de droit privé ou public, nos racines grecques et romaines, et à travers quatre études dédiées à l'Ancien Régime, les jalons que la monarchie a posés dans la construction de l'État et de l'administration en France.Cet ouvrage rassemble l'ensemble des articles scientifiques de Gérard Sautel (1921-2004), qui enseigna de 1964 à 1988 l'histoire des institutions publiques à l'université Panthéon-Assas Paris II.

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