Le Droit bordelais dans tous ses états

Les anciennes coutumes, les juristes et la justice, les institutions de l'Eglise locale
Gérard GUYON
Date de publication
30 septembre 2012
Résumé
Le droit en Aquitaine a eu longtemps, comme dans toutes les provinces françaises, des caractéristiques particulières, sinon même originales, du fait de sa situation territoriale dans laquelle les influences atlantiques et méditerranéennes se sont souvent mélangées. La géographie juridique coutumière s'était trouvée bousculée au point de remettre en cause les vieilles vulgates qui avaient pour objectif de séparer la France en deux blocs distincts : la France coutumière héritée du legs germanique et la France du droit écrit modelée par le droit romain. Ces schémas ont perduré jusqu'à ce que l'uniformité juridique révolutionnaire, et surtout napoléonienne, ne s'impose et ne les relègue dans un passé plus ou moins mythique. Les études relatives au bordelais sont restées min ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
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Date de première publication du titre 1er octobre 2012
ISBN 9782842875596
EAN-13 9782842875596
Référence 114333-29
Nombre de pages de contenu principal 440
Format 15.5 x 24 x 2.2 cm
Poids 664 g

Première Partie : Les anciennes coutumes bordelaises

Chapitre 1 : Les textes des anciennes coutumes et leur rédaction
I. - Les principales étapes de l'élaboration des textes
II. - Les manuscrits
III. - Les rédactions et commentaires

Chapitre 2 : L'étranger dans les anciennes coutumes médiévales
I. - L'identification de l'étranger
II. - La réduction à l'étranger comme peine et les crimes contre la nature humaine

Chapitre 3 : La coutume et la romanisation du droit pénal
I. - Les caractères formels du texte des coutumes pénales
II. - La conférence des coutumes pénales et du jus scriptum

Chapitre 4 : L'avocat dans les anciennes coutumes médiévales bordelaises
I. - La présence et les obligations de l'avocat dans les institutions judiciaires coutumières
II. - Le rôle croissant de l'avocat dans l'évolution de la procédure pénale coutumière

Chapitre 5 : Les coutumes maritimes pénales des Rôles d'Oléron
I. - La difficile séparation du domaine civil et pénal
II. - La discipline interne dans le navire
III. - La responsabilité pénale du pilote
IV. - La sanction des crimes inhumains contre le navire et son équipage

Deuxième Partie : Les juristes et la justice bordelaise

Chapitre 6 : Les professeurs de droit bordelais aux XIVe et XVe siècles
I. - Les questions historiques sur le Palais et l'Université
II. - Les questions juridiques doctrinales et l'enseignement du droit

Chapitre 7 : Un arrêtiste bordelais : Nicolas Boerius (1469-1539)
I. - Le juriste
II. - La science de l'arrêtiste à travers les décisions

Chapitre 8 : Un droit international public au milieu du XVIe siècle : La philosophie civile et d'Estat de Jean d'Arrerac
I. - La réception du réalisme juridique et la philosophie chrétienne de la paix
II. - Pragmatisme chrétien et communauté universelle du genre humain

Chapitre 9 : Bernard Automne, juriste bordelais (1574-1666)
I. - Bio-bibliographie de Bernard Automne
II. - Le juriste praticien des deux droits

Chapitre 10 : Les décisionnaires bordelais (XVe-XVIIIe siècles)
I. - Les arrestographes bordelais
II. - La pratique savante du droit

Chapitre 11 : La méthode jurisprudentielle du parlement de Bordeaux au XVIe siècle
I. - La formation de la décision du juge pénal
II. -La jurisprudence du Parlement source du droit pénal au XVIe siècle

Chapitre 12 : Abraham Lapeyrère et la jurisprudence des arrêts
I. - La structure des Décisions Sommaires du Palais
II. - La méthode de l'arrêtiste : nature et fonctions des notes savantes

Chapitre 13 : Les règlements du parlement de Bordeaux aux XVIe-XVIIIe siècles
I. - La recherche d'une meilleure justice dans le renforcement des contraintes techniques et morales du juge
II. - Les aménagements de la procédure criminelle

Troisième Partie : Droit et institutions de l'Église locale

Chapitre 14 : Les procureurs abbatiaux bordelais (XIIIe-XVe siècle)
I. - La mise en place d'un système de contrôle de la gestion
II. - Les procurations
III.- Les procureurs et vicaires généraux

Chapitre 15 : Les évêques de Bordeaux et les ordres religieux au Moyen Âge
I. - La collaboration entre les autorités religieuses locales : l'archevêque médiateur
II. - Les conflits entre l'archevêque et l'abbaye Sainte-Croix

Chapitre 16 : La réforme de Saint-Maur et l'abbaye bordelaise Sainte-Croix au XVIIe siècle
I. - Les moyens juridiques : le concordat de 1627
II. - La réalité administrative : une centralisation modérée

Chapitre 17 : L'application du Concordat de 1801 dans le diocèse de Bordeaux
I. - Le premier archevêque concordataire et la réorganisation du diocèse
II. - La formation des prêtres et l'enseignement catholique
III. - Le Concordat et les oeuvres de charité

Chapitre 18 : L'application de la loi de Séparation des Églises et de l'État de 1905 à Bordeaux
I. - Le diocèse de Bordeaux en 1905
II. - La réception de la loi de 1905 et la création des associations paroissiales
III. - La fin des cultuelles et l'application de la loi jusqu'en 1925

Le droit en Aquitaine a eu longtemps, comme dans toutes les provinces françaises, des caractéristiques particulières, sinon même originales, du fait de sa situation territoriale dans laquelle les influences atlantiques et méditerranéennes se sont souvent mélangées. La géographie juridique coutumière s'était trouvée bousculée au point de remettre en cause les vieilles vulgates qui avaient pour objectif de séparer la France en deux blocs distincts : la France coutumière héritée du legs germanique et la France du droit écrit modelée par le droit romain. Ces schémas ont perduré jusqu'à ce que l'uniformité juridique révolutionnaire, et surtout napoléonienne, ne s'impose et ne les relègue dans un passé plus ou moins mythique. Les études relatives au bordelais sont restées mineures, n'étant pas une terre marquée par une profonde originalité juridique. C'est dans un esprit de découverte et de mise en exergue que se situe ce livre qui reprend, ordonne et relie aux plus récentes études les connaissances locales sur les juristes et les droits aquitains.

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