Une histoire de la justice douanière



Une histoire de la justice douanière

L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime


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Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un sentiment d’injustice ? Le rejet de la fiscalité n’est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de « leur cohorte affreuse »? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd’hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l’Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l’objet d’un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d’autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés.
Ainsi, dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d’exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIIe siècle. Le dynamisme de l’économie bordelaise influe sur l’activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. A l’opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d’une volonté supérieure de rationalisation du système douanier. En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l’évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.

Titre Une histoire de la justice douanière
Sous-titre L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime
Édition Première édition
Éditeur Presses universitaires de Limoges
BISAC Classifications thématiques LAW000000 LAW
BIC Classifications thématiques L Law
US Library of Congress classification (LCC) K CLASS K - LAW
IBIC-Listado de categorías (Esp) L DERECHO
CLIL (Version 2013-2019 ) 3377 HISTOIRE
Description public visé tous publics
Date de première publication du titre 29 octobre 2012
Code Identifiant de classement sujet      93 Classification thématique Thema: NH
Avec Index ; Bibliographie ; Lexique
Support Livre broché
Nb de pages 380 p. Index . Bibliographie . Lexique .
ISBN-10 2842875737
ISBN-13 9782842875732
Référence 114597-29
Date de publication 29 octobre 2012
Nombre de pages de contenu principal 380
Format 15,5 x 24 x 1,9 cm
Poids 571 gr
Prix 25,00 €
 
114597-29


 

 

 

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