- Sacre royal et fonction royale à l'époque carolingienne (D. Alibert)
- Grandmont et le droit (J. Becquet)
- Étienne et Robert : la tentation des femmes (É. Bournazel)
- Les marchands apothicaires-épiciers de Paris et le tarif de la capitation en 1695 (J.-P. Bouteille)
- Hamburg and Frankfurt. Two Jewish communities in the era of religious conflict (M. Breuer)
- Droit royal et droit écrit : la confiscation des biens des condamnés à mort à Millau à la fin du Moyen Âge (J.-M. Carbasse)
- Les choses inanimées ont-elles une âme ? (J. Carbonnier)
- Les justices seigneuriales d'Auvergne à la fin du Moyen Âge (P. Charbonnier)
- La querelle Fréret-Vertot, 1714, et le débat sur les origines de la monarchie française (Ch. Cheminade)
- La spécificité de l'État de la cité du Vatican (J.-L. Clergerie)
- Le chapitre général de Cluny (XIIe-XIVe siècle). État de la question (Fl. Cygler)
- Institutions et croissance économique selon North (Ph. Darreau)
- Les communaux de Pleuville, 1829-1860 (J. Dumont)
- La divination en Languedoc au XIIIe siècle (J. Duvernoy)
- Aux sources médiévales d’un droit de l’urbanisme à Limoges (P. Flandin-Bléty)
- Comment plaidait-on devant le parlement de Toulouse au milieu du XVe siècle (J.-L. Gazzaniga)
- Pauvreté-exclusion : continuités et rupture (J.-J. Gouguet)
- Observations sur la souveraineté du roi mérovingien en matière de justice (O. Guillot)
- Turgot et la monarchie française (J.-L. Harouel)
- La vengeance du paysan (J. Hoareau)
- Le sacrilège à l’époque carolingienne (J. Imbert)
- Le code Napoléon en Pologne. Aspects idéologiques et politiques (J. Kodrebski)
- La crise du système international de marché mondial (J.-M. Lavieille)
- L’instruction civique et l’école de Jules Ferry (J. Lelièvre)
- Première infortune d’un rouergat trop fortuné, 1391-1393 (G. de Llobet)
- Perspective historique de la gestion, intérêt gestionnaire de l’histoire (J.-Ch. Mathé)
- { Paroles néfastes } et { vers obscènes } : à propos de l’injure verbale en droit grec et hellénistique (J. Mélèze-Modrzejewski)
- Le roy d’armes des François, dit Montjoye. Quelques observations critiques à propos de sources traitant du chef des hérauts de France au XVe siècle (G. Melville)
- Formular und Funktionalität ottonischer Marktprivilegien. Rechtliche, wirtschaftliche un politische Aspeckte (J. Oberste)
- Synodes et gouvernement épiscopal dans le diocèse de Limoges du XVIIe au XXe siècle (L. Pérouas)
- Temps, Histoire et Droit : de quelques prolégomènes à une union sacrée (J. Phytilis)
- Constitution de dot pour une religieuse. Un contrat et ses suites, 1632-1680, Carmélites de Valenciennes (H. Platelle)
- Science et démocratie : Célestin Bouglé et l’anthroposociologie (A. Policar)
- De la silva à la possessio : un symbole religieux, sous la République romaine, des rapports de la forêt et du domaine (P. Pouthier)
- Coquin de sort ! Grille de lecture pour une pathologie culturelle (M. Robert)
- La grâce princière et la composition coutumière aux Pays-Bas bourguignons, 1384-1633 (H. de Schepper et M. Vrolijk)
- La genèse de la loi du 31 juillet 1920 réprimant la provocation à l’avortement et la propagande anticonceptionnelle (P. Surault)
- Orient, Occident : les avatars du pacte diabolique du clerc Théophile (P. Texier)
- L’épreuve de l’anneau et le verdict du feu : la justice divine en pays Kabiyè, région Kara, Togo (R. Verdier)
- La discussion des philosophes et juristes au XVIIIe siècle concernant la répression pénale (W. Wolodkiewicz)
- La notion de réception juridique en droit turc : contribution à l’étude de l’adoption du Code civil suisse par la Turquie (G. Yildirim).