La Désuétude, entre oubli et mort du droit?

Luc GUÉRAUD
Date de publication
10 février 2014
Résumé
La désuétude doit-elle être interprétée obligatoirement comme une coutume négative dont le processus serait en quelque sorte calqué sur celui de la coutume positive, créatrice de droit ? Car le questionnement relatif à la désuétude amène à s'inte
FORMAT
Livre broché
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Date de première publication du titre 10 février 2014
ISBN 9782842875992
EAN-13 9782842875992
Référence 116786-29
Nombre de pages de contenu principal 236
Format 15.5 x 24 x 1.1 cm
Poids 350 g

Luc Guéraud – La désuétude, mort naturelle du droit ?

Alexandre Jeannin – Le Code Théodosien confronté à la désuétude : les enseignements des interpretationes ;

Olivier Guillot – En quoi l'apparition de la dynastie capétienne semble-t-elle avoir entraîné la désuétude institutionnelle et politique de l'" époque franque " ?

Nicolas Kermabon – Quelques remarques sur la desuetudo dans le droit canonique médiéval de l'époque classique (XIIe-XIVe siècle) ;

Marie-Clotilde Lault – La désuétude dans la science juridique médiévale ;

Marta Peguera Poch – Veiller sur la coutume l'exemple d'Augustin-Marie Poullain du Parc ;

Pascal Texier – A propos de la disparition du gage de bataille en Angleterre (1818). Remarques sur la désuétude en système coutumier ;

Claire Bouglé-Le Roux – Eloge de la désuétude. La belle endormie du XIXe siècle ;

Daniel Kuri – La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association et son décret d'application à l'épreuve de la désuétude ;

Virginie Saint-James – L'impossible mort de la coutume en droit international.

La désuétude doit-elle être interprétée obligatoirement comme une coutume négative dont le processus serait en quelque sorte calqué sur celui de la coutume positive, créatrice de droit ? Car le questionnement relatif à la désuétude amène à s'inte

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