Histoires de famille

A la convergence du droit pénal et des liens de parenté
Leah OTIS-COUR
Date de publication
8 octobre 2012
Résumé
Depuis les textes les plus anciens jusqu'aux réformes les plus récentes, le droit pénal et le droit de la famille s'entrecroisent ; c'est ce point névralgique, où criminalité et parenté se rencontrent, qui constitue l'objet de ce recueil. Les études couvrent une période allant de l'Antiquité jusqu'au XXe siècle, et traitent de la France, de l'Italie, de l'Allemagne et du Proche Orient.Parmi les thèmes abordés, on trouvera la juridiction domestique et ses limites ; l'adultère (la preuve, la peine, le processus de dépénalisation) ; la difficulté dans la recherche de la preuve ; la recevabilité ou non des témoins parents ; les conflits autour du patrimoine des condamnés… et bien d'autres encore.De nombreuses questions se posent de façon récurrente. Comment constituer une p ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
28.00 €
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Date de première publication du titre 8 octobre 2012
ISBN 9782842875701
EAN-13 9782842875701
Référence 114334-29
Nombre de pages de contenu principal 340
Format 15.5 x 24 x 1.8 cm
Poids 519 g

Jean-Marie CARBASSE – La correction domestique, vis licita. Du droit romain au droit de la France méridionale XIIe-XIVe siècles.

Emmanuelle CHEVREAU – Quelques brèves réflexions sur la responsabilité noxale en droit romain.

Sophie DÉMARE-LAFONT – Ecole pratique des hautes études), La juridiction domestique au Proche-Orient ancien.

Bernard DURAND – Crimes de famille, recherche de la qualitas et droits de la défense. Modernité du droit criminel catalan (XVIe-XVIIe siècles).

Roberto ISOTTON – " L'invité de pierre ". Les délits d'adultère et de concubinage dans la codification pénale italienne : de la répression à la dépénalisation (1889-1969).

Tanguy LE MARC'HADOUR – Droit de correction et intimité conjugale au début du XIXe siècle.

Maïté LESNÉ-FERRET – Crime et héritage sous l'Ancien Régime.

Yves MAUSEN – La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l'époque médiévale.

José Javier de los MOZOS TOUYA – La protection pénale de la famille dans les lois d'Auguste.

Leah OTIS-COUR – Un ius corrigendi marital, existait-il au Moyen Age?

Jean-Pierre POLY – Arcana conjugalia. Le secret des mariages germaniques.

Mathias SCHMOECKEL – Le témoignage des personnes âgées.

Fabien VALENTE – La banqueroute frauduleuse dans le département de l'Hérault au XIXe siècle : une 'affaire de famille' ?

Pascal VIELFAURE – Le juge pénal et l'adultère aux XIXe et début XXe siècles dans le Vaucluse.

Depuis les textes les plus anciens jusqu'aux réformes les plus récentes, le droit pénal et le droit de la famille s'entrecroisent ; c'est ce point névralgique, où criminalité et parenté se rencontrent, qui constitue l'objet de ce recueil. Les études couvrent une période allant de l'Antiquité jusqu'au XXe siècle, et traitent de la France, de l'Italie, de l'Allemagne et du Proche Orient.Parmi les thèmes abordés, on trouvera la juridiction domestique et ses limites ; l'adultère (la preuve, la peine, le processus de dépénalisation) ; la difficulté dans la recherche de la preuve ; la recevabilité ou non des témoins parents ; les conflits autour du patrimoine des condamnés… et bien d'autres encore.De nombreuses questions se posent de façon récurrente. Comment constituer une preuve en milieu familial ? Comment punir un membre de la famille ayant causé du tort à un autre, sans léser les autres membres (y compris la victime), aussi bien moralement que matériellement ? Où se situe la ligne de démarcation, souvent floue ou mouvante, entre ce qui relève de l'intimité familiale et ce qui appelle l'intervention de l'autorité publique ?Afin de faciliter la lecture – et mieux indiquer les complexités qui peuvent se cacher derrière un simple titre – des résumés / abstracts sont proposés à la fin du recueil.

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