Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)

Étude institutionnelle et biographique
Guillaume MÉTAIRIE
Date de publication
24 novembre 2014
Résumé
Depuis des années – voire des décennies – la Ve République tente de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus simple pour elle de ne pas supprimer, d'emblée, les juges de paix hérités de la Révolution française et, au-delà, d'une pratique séculaire de la Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de paix – magistrats d'un type spécifique parce que chargés d'incarner une conception neuve de la jurisdictio (d'accommodement désormais, plus que de jugement contentieux) – avaient su rendre d'inestimables services aux justiciables, tour à tour sujets ou citoyens d'un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu'avaient énoncé, dès le Moyen Âge, les lég ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
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Date de première publication du titre 24 novembre 2014
ISBN 9782842876197
EAN-13 9782842876197
Référence 117952-29
Nombre de pages de contenu principal 698
Format 15.5 x 24 x 3.5 cm
Poids 1045 g

Première partie – L'univers de la justice de paix : institution

Chapitre premier – La genèse d'une éclosion

Section I : la préhistoire des juges de paix
§ I : L'émergence d'une nouvelle philosophie judiciaire
§ II : L'ébauche d'une "justice" de paix

Section II : heurts et labeurs d'une consécration législative
§ I : La diversité des plans offerts
§ II : Une discussion léonine
§ III : Des survivances d'Ancien Régime

Conclusion

Chapitre deuxième – La profusion révolutionnaire

Section I : les juges de paix en temps de paix
§ I : La désignation des premiers titulaires
§ II : Le dévouement à la chose publique

Section II : les juges de paix dans la tourmente
§ I : Les premiers incidents judiciaires
§ II : La soumission au Gouvernement révolutionnaire

Section III : les contrecoups ultimes de la révolution
§ I : Les représailles thermidoriennes
§ II : La période de l'anarchie directoriale

Conclusion

Chapitre troisième – La domestication des juges de paix

Section I : la réaction consulaire
§ I : Sous la férule d'un pouvoir fort
§ II : Le tournant décisif de l'an X

Section II : des notables en monarchie
§ I : Sous l'œil de l'Aigle
§ II : Les juges de paix du roi

Conclusion

Conclusion générale

Deuxième partie – le monde des juges de paix : biographie

Notices biographiques des juges de paix de paris

Annexes

– Annexe I : Cahiers de doléances
I - cahiers généraux des trois ordres de paris
II - les cent cahiers particuliers

– Annexe II : la création du tribunal de famille

– Annexe III : les juges de paix parisiens sous le consulat et l'empire
I. – La désignation des juges de paix
1° Les modalités légales
2° Les critères du choix
II. Les juges de paix en place
1° L'ébauche d'un portrait collectif
2° Les rapports avec le Pouvoir

– Annexe IV : répertoire territorial  indiquant, pour chaque juridiction, les dates de présidence effective de chaque titulaire
I - les titulaires des 48 justices de paix de paris (1790 - an x)
II - les titulaires des 12 justices de paix de paris (an x-1838)

Index patronymique des juges de paix de paris

Sources et bibliographie

Depuis des années – voire des décennies – la Ve République tente de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus simple pour elle de ne pas supprimer, d'emblée, les juges de paix hérités de la Révolution française et, au-delà, d'une pratique séculaire de la Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de paix – magistrats d'un type spécifique parce que chargés d'incarner une conception neuve de la jurisdictio (d'accommodement désormais, plus que de jugement contentieux) – avaient su rendre d'inestimables services aux justiciables, tour à tour sujets ou citoyens d'un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu'avaient énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens: " Toute justice émane du roi ". Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d'Ancien Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles: inaccessibilité, incompréhension, coût exorbitant… L'Assemblée constituante répondit en créant la justice de paix destinée à concilier les adversaires avant qu'ils ne se constituent parties au procès, barrage gracieux in limine litis, comme à apaiser les conflits entre proches parents avant que n'éclate le scandale d'une instance publique; mais l'arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès l'origine, en agent local de l'Exécutif quel qu'il fût, des élections de 1790 jusqu'au règne du Roi-Citoyen. Cela n'empêcha pas les juges de paix de se révéler un instrument si adéquat de pacification qu'ils traversèrent, mutatis mutandis, tout le xixe siècle et siégèrent sans désemparer jusqu'à leur mise à mort constitutionnelle de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement institutionnelle d'une étude biographique aussi complète que l'autorisait un dépouillement d'archives en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des avantages incomparables du recours direct au document d'époque – pour cerner la justice autant que pour connaître le juge –, nous avons mené à travers de nombreux fonds d'archives disparates une recherche certes parfois aléatoire dans sa conduite, mais toujours riche d'enseignements dans ses résultats et qui permettait d'aborder l'existence de ces magistrats sous divers points de vue: vie privée, vie politique, vie professionnelle. C'était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de l'intérieur, après les avoir abordé de l'extérieur…

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