Le marché repose sur la liberté des opérateurs de se concurrencer. Toutefois, cette concurrence se doit d'être loyale et suppose d'être régulée afin de garantir aux consommateurs un bienêtre économique et social. Cet ouvrage se propose d'étudier l'une des formes d'atteinte à la concurrence, à savoir les pratiques anticoncurrentielles d'entreprises (ententes et abus de domination). Les règles particulières et le contentieux qui a explosé ces dernières années en font un domaine tout à fait spécifique du droit de la concurrence. Cette seconde édition tient compte des évolutions normatives et jurisprudentielles, françaises et européennes. Le droit des pratiques anticoncurrentielles est en effet un droit en mouvement constant intégrant notamment de plus en plus une analyse économique et un souci permanent de garantie des droits de la défense. Il s'adresse à un large public composé tant d'étudiants (master, doctorat) que de professionnels (avocats, juristes d'entreprises, magistrats…).

Ce manuel étudie le droit de la publicité d'abord sous un angle institutionnel puis sous le prisme des règles matérielles. Il s'adresse à un large public composé tant d'étudiants (licence, master, doctorat) que de professionnels (avocats, juristes d'entreprise, magistrats, associations de consommateurs…). La publicité a d'emblée connu une autolimitation ou auto-discipline des professionnels (Autorité de régulation professionnelle de la Publicité (ARPP). Parallèlement, le législateur intervient pour protéger le consommateur et l'ensemble des opérateurs économiques.

L'arbitrage, mode de règlement des conflits en plein développement, est une matière où foisonnent des concepts spécifiques et des termes techniques. Ce dictionnaire donne une définition synthétique des concepts et des termes principaux de la matière arbitrale au travers de quelque trois cents entrées. Il s'adresse aux professionnels du droit (avocats, huissiers, juristes d'entreprises, magistrats, mandataires judiciaires, notaires) ou du chiffre (commissaires aux comptes, experts-comptables), ainsi qu'à toute personne pouvant être désignée comme arbitre et, bien sûr, aux étudiants et élèves avocats.Avec une préface de Jean Paillusseau.

Ce manuel étudie les pratiques anti-concurrentielles d'entreprises (ententes et abus de domination), domaine tout à fait spécifique du droit de la concurrence. Il présente les dispositions du droit interne et du droit communautaire, y compris les plus actuelles (loi LME de 2008 et décrets d'application). Il s'adresse aux étudiants (master, doctorat) et aux professionnels du droit (avocats, juristes d'entreprises, magistrats).

Le lecteur trouvera dans ces pages l'ensemble d'un cours dispensé, mis sous forme d'un manuel. La période retenue part de l'Antiquité pour se terminer au début du XXe siècle. L'auteur a construit son ouvrage en recourant à de multiples sources, d'abord en se plongeant dans les œuvres mêmes des auteurs. L'ouvrage offrira tant aux juristes de droit positif qu'aux historiens une référence en matière d'histoire du droit international.Avec des préfaces d'Eric Mondielli et Philippe-Jean Hesse.

Le droit des affaires est une partie importante du cursus LMD des études juridiques. Les grandes questions propres à la matière sont ici accompagnées d'un historique juridique et contextuel expliquant la raison d'être de l'état actuel de notre droit. Une bibliographie propre à chacun des thèmes permet de compléter la recherche. Sont ainsi abordées les thématiques suivantes : formation du droit commercial, qualité de commerçant et actes de commerce, fonds de commerce, sociétés commerciales, effets de commerce (lettre de change), faillite.

Destiné à un large public d'étudiants, de professionnels, d'élus, d'associations, ce manuel constitue une première approche du droit de l'environnement dont il met en lumière les caractéristiques fondamentales. Il présente donc, dans une première partie, les objectifs et principes généraux de la matière, puis expose, dans une deuxième partie, les outils et techniques juridiques utilisés.

La circulation des marchandises se réalise, pour une part importante, par voie de mer. Le droit qui réglemente cette activité demeure largement méconnu. Ce Dictionnaire se propose d'initier le lecteur à l'essentiel de cette discipline.

Lieu privilégié, le littoral est soumis à de fortes pressions en vue de son aménagement. Les règles relatives à l'aménagement et à la protection du littoral, ainsi qu'à l'exploitation des ports maritimes, deviennent particulièrement complexes. Un dictionnaire juridique constitue un instrument d'utilisation simple pour tenter de répondre aux préoccupations essentielles.

En un quart de siècle, le littoral est devenu un espace sur occupé, sur lequel se nouent des conflits fort importants d'occupation de l'espace. Les intérêts des uns et des autres, gestionnaires, utilisateurs, défenseurs de l'environnement, touristes, apparaissent opposés. Les pouvoirs publics eux-mêmes sont souvent en désaccord. Ce livre a pour ambition de présenter les réponses aujourd'hui fournies par le droit aux questions fondamentales qui ont trait à l'occupation de l'espace littoral.

Jacques Le Goff tente dans cet ouvrage une approche ouverte et transversale des questions juridiques qui ne peuvent être réduites à des questions techniques. Il restitue par là toute leur épaisseur aux grandes questions des relations collectives de travail : représentation du personnel, conflits du travail, négociation.

L'ouvrage de Jacques Le Goff dresse un tableau complet des grandes questions du droit du travail dans une perspective très ouverte : qu'il s'agisse de la durée du travail, des évolutions du contrat de travail, des problèmes d'hygiène et de sécurité. Les textes fondamentaux sont présentés et rapportés à leur environnement. Un traité qui rendra les plus grands services aux étudiants, aux praticiens du droit et aux citoyens.