L'organisation judiciaire de la Révolution repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles tout en maintenant l'ordre public. Ses principes tels que l'indépendance de la justice, l'élection des juges, l'institution de jurys, la division du ministère public ou la procédure pénale accusatoire sont très tôt critiqués, au point que ce modèle judiciaire libéral ne survit pas dix ans. Il constitue pourtant un système pénal alternatif à celui établi sous le Consulat et l'Empire, plus sécuritaire et proche des gouvernants. Avec une préface de Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux.
Préface de Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux
La poursuite
La justice correctionnelle
La surveillance des juges
Le jury d'accusation
L'organisation judiciaire de la Révolution repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles tout en maintenant l'ordre public. Ses principes tels que l'indépendance de la justice, l'élection des juges, l'institution de jurys, la division du ministère public ou la procédure pénale accusatoire sont très tôt critiqués, au point que ce modèle judiciaire libéral ne survit pas dix ans. Il constitue pourtant un système pénal alternatif à celui établi sous le Consulat et l'Empire, plus sécuritaire et proche des gouvernants. Avec une préface de Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux.