Le droit, les institutions et les politiques de l'Union européenne face à l'impératif de cohérence



Le droit, les institutions et les politiques de l'Union européenne face à l'impératif de cohérence


Édité par Valérie Michel

:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


Préface • Valérie Michel

INTRODUCTION

Cohérence et ordre juridique • Éric Maulin
Rapport introductif : Cohérence et ordre juridique communautaire • Denys Simon
Éloge tempéré de l'incohérence • Robert Kovar

UN ORDRE JURIDIQUE COMPOSITE : QUELLE COHÉRENCE STRUCTURELLE ?
Exigence de cohérence et action extérieure de l'Union européenne • Eleftheria Neframi
Cohérence et protection juridictionnelle aux risques de la division en piliers de l'Union européenne ou l'imbroglio des « affaires terroristes » • Frédérique Berrod

DROIT INSTITUTIONNEL ET IMPÉRATIF DE COHÉRENCE

Les agences communautaires, facteur d'incohérence institutionnelle ? De la nécessité d'un renforcement du contrôle parlementaire des agences • Sylvain Laurent
La cohérence, un alibi de création des agences ? • Émilie Chevallier
Cohérence du système communautaire et recours à la méthode ouverte de coordination • Stéphane De La Rosa
Les négociations dans le cadre de l'OMC : quelle cohérence ? • David Pavot
Les Communautés européennes au sein du Système de règlement des différends de l’OMC : politique juridique cohérente ou gestion au cas par cas ? • Fabien Gouttefarde
Le discours des États membres sur l’Union : la revanche de « l’histoire longue » ? • Jean-Luc Sauron
La réception communautaire des revendications étatiques • Sébastien Martin
Le discours juridictionnel et les rapports entre ordres juridiques • Estelle Brosset

DES POLITIQUES DIVERSES : COHÉRENCE RECHERCHÉE OU POLITIQUES HIÉRARCHISÉES
La cohérence économique et sociale de l’UEM • Gilbert Koenig
L’espace de liberté, de sécurité et de justice : un laboratoire de la cohérence • Fabienne Kauff-Gazin
Cohérence et marché intérieur • Anne Rigaux
Le droit du marché intérieur et le droit international privé communautaire : de l’incomplétude à la cohérence • Jean-Sylvestre Bergé
Diversité, cohérence et hiérarchie des politiques et actions intra-communautaires : l’exemple de la libre circulation des personnes et de la citoyenneté européenne • Claire Marzo
La non-discrimination : principe d’ordonnancement des politiques de l’Union européenne • Rémy Hernu
Concurrence et SIEG • Laurence Potvin-Solis

CONCLUSION
Conclusions générales • Jean Paul Jacqué

112777-18