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L'Intendant de RouenJuge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle
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Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.
Titre
L'Intendant de Rouen
Sous-titre
Juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle
Édition
Première édition
Auteur
Jérôme PIGEON
Éditeur
Presses universitaires de Rouen et du Havre
Public visé
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
3377 HISTOIRE
Date de première publication du titre
30 septembre 2011
Code Identifiant de classement sujet
93 Classification thématique Thema: L
93 Classification thématique Thema: NH
Avec
Index ; Bibliographie
Support
Livre broché
ISBN-10
2-87775-529-0
ISBN-13
978-2-87775-529-0
GTIN13 (EAN13)
9782877755290
Référence
113561-27
Date de publication
31 octobre 2011
Nombre de pages de contenu principal 520
Format
15,5 x 24 x 2,5 cm
Poids
786 gr
Prix
29,00 €
Support
Pack de titres multiples
Details de produit
ISBN-10
2-87775-956-3
ISBN-13
978-2-87775-956-4
GTIN13 (EAN13)
9782877759564
Référence
B113561-27
Date de publication
11 juillet 2012
Prix
31,90 €
Support
ePub
ISBN-10
2877759482
ISBN-13
9782877759489
Référence
EPUB0005-27
Formats associés
Forme alternative ISBN-13 9782877755290
Publication numérique basée sur (édition papier) GTIN-13 - (EAN 13) 9782877755290
Date de publication
31 mai 2012
Prix
20,30 €
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113561-27 |
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