L'Intendant de Rouen



L'Intendant de Rouen

Juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle
Jérôme PIGEON


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Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.

Titre L'Intendant de Rouen
Sous-titre Juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle
Édition Première édition
Auteur Jérôme PIGEON
Éditeur Presses universitaires de Rouen et du Havre
Mots clés Droit, Histoire
Public visé 06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 ) 3259 DROIT
3377 HISTOIRE
Date de première publication du titre 30 septembre 2011
Code Identifiant de classement sujet      93 Classification thématique Thema: L      93 Classification thématique Thema: NH
Avec Index ; Bibliographie
 
Support Livre broché
Nb de pages 520 p. Index . Bibliographie .
ISBN-10 2-87775-529-0
ISBN-13 978-2-87775-529-0
GTIN13 (EAN13) 9782877755290
Référence 113561-27
Date de publication 31 octobre 2011
Nombre de pages de contenu principal 520
Format 15,5 x 24 x 2,5 cm
Poids 786 gr
Prix 29,00 €
 
Support Pack de titres multiples
Nb de pages Index . Bibliographie .
Details de produit
ISBN-10 2-87775-956-3
ISBN-13 978-2-87775-956-4
GTIN13 (EAN13) 9782877759564
Référence B113561-27
Date de publication 11 juillet 2012
Prix 31,90 €
 
Support ePub
Nb de pages Index . Bibliographie .
ISBN-10 2877759482
ISBN-13 9782877759489
Référence EPUB0005-27
Formats associés Forme alternative ISBN-13 9782877755290
Publication numérique basée sur (édition papier) GTIN-13 - (EAN 13) 9782877755290
Date de publication 31 mai 2012
Prix 20,30 €
 
113561-27


 

 

 

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