Justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à  la fin du Moyen âge (Les)

Isabelle MATHIEU
Date de publication
24 mars 2011
Résumé
Fondée sur le dépouillement exhaustif d'archives de la pratique judiciaire, cette étude tente une approche à la fois quantitative et qualitative des registres audienciers d'affaires judiciaires et d'amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier en vigueur en Anjou et dans le Maine. Cette recherche examine ainsi la manière dont l'audience s'organise, le personnel qu'elle mobilise, mais également l'activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux à travers la procédure suivie, le type d'affaires jugées et les condamnations prononcées. Elle dégage les " modèles " susceptibles d'avoir influencé la conduite de l'exercice judiciaire dans cette région et à ce niveau institutionnel. Avec une préface de Jean-Michel Matz.
FORMAT
Livre broché
20.00 €
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Actuellement Indisponible
Date de première publication du titre 24 mars 2011
ISBN 9782753512825
EAN-13 9782753512825
Référence R1116-53
Nombre de pages de contenu principal 394
Format 15.5 x 24 x 0 cm
Poids 600 g

Préface de Jean-Michel Matz

Cadres institutionnels et juridiques

  • Les sources de la pratique : vestiges de la mémoire judiciaire
  • Contours et réalité des juridictions seigneuriales
  • Les normes juridiques : l'encadrement des pratiques judiciaires

La scène judiciaire et ses acteurs

  • Le temps de la justice
  • Les lieux de justice
  • Les gens de justice : un univers bigarré ?

Procès et procédure : l'activité des justices seigneuriales

  • Définir, classer et compter
  • Le " théâtre judiciaire " : parties en présence et déroulement du procès
  • Sortir du procès
Fondée sur le dépouillement exhaustif d'archives de la pratique judiciaire, cette étude tente une approche à la fois quantitative et qualitative des registres audienciers d'affaires judiciaires et d'amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier en vigueur en Anjou et dans le Maine. Cette recherche examine ainsi la manière dont l'audience s'organise, le personnel qu'elle mobilise, mais également l'activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux à travers la procédure suivie, le type d'affaires jugées et les condamnations prononcées. Elle dégage les " modèles " susceptibles d'avoir influencé la conduite de l'exercice judiciaire dans cette région et à ce niveau institutionnel. Avec une préface de Jean-Michel Matz.

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