Études d'histoire du droit et de l'administration



Études d'histoire du droit et de l'administration



:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


CHAPITRE I : Droit public de l'Antiquité

Usurpations du pouvoir impérial dans le monde romain et « rescissio actorum »

Aspects juridiques d'une querelle de philosophes au IIe siècle de notre ère : Plin., ad Traian., ep. 81-82

Autour de deux arguments prétendus en faveur de la théorie mommsénienne de l'« Hostilité naturelle »

CHAPITRE II : Droit privé antique et moderne

L’histoire du contrat de commission jusqu’au Code de commerce

Essai sur la notion romaine de « commercium » à l’époque ancienne

Note sur l’action « quod jussu » et ses destinées post-classiques

Les preuves dans le droit grec archaïque

CHAPITRE III : Municipalités et droit local

Une juridiction paroissiale dans le Midi de la France au Moyen Âge : la cour de Saint-Firmin à Montpellier

Les villes du Midi méditerranéen au Moyen Âge. Aspects économiques et sociaux (IXe-XIIIe siècles)

Police de sûreté générale et municipalités, en 1792 : genèse d’une loi révolutionnaire

La Révolution française

Les institutions parisiennes sous la Révolution française

Structures urbaines et action révolutionnaire : « municipalité » et « commune » au second semestre de 1789

CHAPITRE IV : Droit public

Note sur la formation du droit royal d’amortissement (XIIIe-XIVe siècles)

Vocabulaire et exercice du pouvoir administratif : aux origines du terme « déconcentration »

Sur le thème « Gouvernement et fonctionnaires » : une brève rencontre doctrinale, au XIXe siècle

Le fonctionnaire français du XIXe siècle : quelques traits caractéristiques

Les Jacobins et l’administration

Droit de pétition, doctrine sociale et perspective révolutionnaire, mai 1791

Remarques sur l’administration consultative au niveau local, à la fin du XVIIIe siècle

Quelques conceptions de la vocation professionnelle des agents publics au début du XIXe siècle

Le service des cultes sous la Révolution et l’Empire

CHAPITRE V : Varia

Les inventions de l’orée des temps modernes et leurs répercussions politiques (XVe-XIXe siècle)

Témoignages

119219-98


 

 

 

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