Souveraineté alimentaire et semences



Souveraineté alimentaire et semences

Questions autochtones et paysannes dans la gouvernance de la biodiversité agricole internationale (1970-2013)
Claudio Brenni


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Remerciements

Liste des abréviations

Introduction

Partie I : La recherche

1. Revue de la littérature et question de recherche

1.1 La gouvernance internationale et les négociations sur la biodiversité
1.2 Les questions autochtone et paysanne et les mécanismes d'accès et de partages des avantages / 1.2.1 Les négociations sur la biodiversité sauvage / 1.2.2 Les négociations sur la biodiversité agricole
1.3 La souveraineté alimentaire 1.3.1 La mobilisation internationale pour la souveraineté alimentaire, un réseau transnational de mouvements ? / 1.3.2 La plate-forme de lutte pour la souveraineté alimentaire : analyse top down ou bottom up ?
1.4 Question de recherche

2. Cadre théorique, hypothèses et méthodologie

2.1 Cadre théorique
2.1.1 L'institutionnalisation de la propriété privée sur le vivant comme perspective théorique de départ
2.1.2 Opérationnalisation

2.2 Hypothèses
2.2.1 Hypothèses sur la participation institutionnelle des représentants autochtones et paysans
2.2.2 Hypothèses sur la complexité des positions des représentants autochtones et paysans
2.2.3 Hypothèses sur les stratégies de mobilisation déployées par les représentants autochtones et paysans

2.3 Méthodologie / 2.3.1 Analyse de discours / 2.3.2 Corpus des données

Partie II : 1970-1996, les questions autochtones et paysannes avant la souveraineté alimentaire : des origines des négociations sur la conservation des ressources génétiques au premier Sommet mondial de l'alimentation

3. La formation des arènes de négociation

3.1 Les premiers efforts de coordination internationale de conservation des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture
3.2 L'arène de la propriété intellectuelle et les tensions sur la protection des ressources génétiques
3.3 Un accord-cadre pour la conservation de la diversité biologique
3.4 L'extension de la brevetabilité au vivant : les négociations sur la libéralisation du commerce international
3.5 L'arène des droits de l'homme et la question autochtone
3.6 L’arène de la sécurité alimentaire et la question paysanne

4. La question autochtone

4.1 L’internationalisation de la question autochtone / 4.1.1 Les premiers pas dans l’arène des droits de l’homme : les conférences de 1977 et de 1981 / 4.1.2 Le rapport Martínez Cobo
4.2 L’inclusion de la question autochtone dans l’arène de la conservation de la biodiversité / 4.2.1 Le « bon sauvage écologique » et la question autochtone / 4.2.2 Le Sommet de la Terre de 1992
4.3 Discussion en relation aux axes d’analyse

5. La question paysanne

5.1 Les « guerres des semences »
5.1.1 La réponse de la société civile aux changements de statut des semences /
5.1.2 L’internationalisation de la question paysanne

5.2 La Vía Campesina : sa naissance et la souveraineté alimentaire
5.2.1 La conférence de Managua de 1992
5.2.2 La Conférence de Mons : la création de La Vía Campesina
5.2.3 La souveraineté alimentaire : de Tlaxcala au Sommet mondial de l’alimentation de Rome

5.3 Discussion en relation aux axes d’analyse

Bilan conclusif de la partie

Partie III : Consolidation de la souveraineté alimentaire de 1996 à 2007

6. Mise en contexte et évolution du complexe de régimes

6.1 Les négociations qui conduisent au Traité de la FAO de 2001
6.2 La CDB et le savoir traditionnel : les lignes directrices de Bonn et la poursuite des négociations
6.3 Le débat de l’OMC sur la clause sui generis
6.4 L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle regagne de l’importance dans l’arène de la propriété intellectuelle
6.5 La Déclaration des droits de peuples autochtones et la création de l’Instance permanente
6.6 Le Rapporteur spécial sur le droit à l’alimentation et l’agriculture paysanne
6.7 Le sommet mondial de l’alimentation de 2002 à Rome

7. La question autochtone

7.1 L’approche bioculturelle et ses difficultés
7.1.1 L’évolution de la conservation bioculturelle
7.1.2 La réaction autochtone aux lignes directrices de Bonn et aux projets annexés

7.2 Souveraineté alimentaire, sécurité alimentaire et droits de l’homme
7.2.1 Souveraineté alimentaire : un droit de l’homme
7.2.2 La Déclaration des droits de peuples autochtones et l’appropriation des ressources génétiques

7.3 Les points de contact avec les représentants paysans
7.3.1 Le positionnement des représentants autochtones relativement à la biopiraterie et les liens avec les ONG
7.3.2 Les OGM : le premier point de contact avec la question agricole
7.4 Discussion en relation avec les axes d’analyse

8. La question paysanne

8.1 La souveraineté alimentaire et la conservation des ressources génétiques
8.1.1 LVC et le Traité de la FAO
8.1.2 La conservation des ressources génétiques pour la LVC

8.2 La souveraineté alimentaire et la contestation de l’arène de la propriété intellectuelle
8.2.1 La contestation des ADPIC /8.2.2 Les droits de propriété intellectuelle au coeur de l’avancée biotechnologique

8.3 La diffusion de la notion de souveraineté alimentaire dans les arènes de la sécurité alimentaire et des droits de l’homme
8.3.1 La souveraineté alimentaire : notion centrale de la critique de l’arène de la sécurité alimentaire
8.3.2 Souveraineté alimentaire, droits des agriculteurs et arène des droits de l’homme

8.4 Discussion en relation avec les axes d’analyse

Bilan conclusif de la partie

Partie IV : La multiplication des discours sur la souveraineté alimentaire : de 2007 à 2013

9. Mise en contexte et évolution du complexe de régimes

9.1 L’Évaluation internationale des connaissances, des sciences et technologies agricoles pour le développement et la sécurité alimentaire
9.2 Le Sommet mondial sur la sécurité alimentaire de Rome en 2009
9.3 Le protocole de Nagoya et les négociations sur l’accès et le partage des avantages à la CDB
9.4 Le Traité de la FAO et le système multilatéral de partage des avantages
9.5 Les négociations au Comité intergouvernemental avancent lentement
9.6 Vers une Déclaration des droits des paysans ?

10. La question autochtone

10.1 La question autochtone, la souveraineté alimentaire et les arènes de la conservation de la biodiversité et de la propriété intellectuelle
10.1.1 L’arène de la conservation de la biodiversité et le protocole de Nagoya
10.1.2 Le positionnement autochtone sur les négociations du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore

10.2 L’intérêt autochtone pour la question agricole
10.2.1 Les interventions dans les arènes de la sécurité alimentaire et des droits de l’homme
10.2.2 Le Parc de la pomme de terre, un exemple de conservation agrobioculturelle

10.3 Discussion en relation aux axes d’analyse

11. La question paysanne

11.1 Le forum de Nyéléni et le renforcement du réseau transnational de la souveraineté alimentaire

11.2 Campagne pour la souveraineté sur les semences
11.2.1 La souveraineté sur les semences dans l’arène de la conservation de la biodiversité
11.2.2 La campagne pour la souveraineté des semences dans le cadre plus large de la lutte pour la souveraineté alimentaire : les arènes de la sécurité alimentaire et de la propriété intellectuelle
11.2.3 Vers un droit humain sur les semences ?

11.3 Discussion en relation aux axes d’analyse

Bilan conclusif de la partie

Conclusions

1 Discussion des hypothèses sur la participation institutionnelle des représentants autochtones et paysans
2 Discussion des hypothèses sur la complexité des positions des représentants autochtones et paysans
3 Discussion des hypothèses sur les stratégies de mobilisation déployées par les représentants autochtones et paysans
4 La prise en compte des positions des acteurs non étatiques dans la gouvernance de l’agrobiodiversité
5 Quelle souveraineté pour la souveraineté alimentaire ?

Bibliographie
1 Documents
2 Littérature secondaire

Glossaire
1 Personnalités
2 Organisations

Annexes
Annexe I : Tableau chronologique (1960-2013) des accords et des documents officiels pris en compte dans l’analyse par arène de négociation
Annexe II : Liste des mots clés utilisés dans les recherches
Annexe III : Nombre des documents trouvés en fonction des organisations et des tranches temporelles Annexe IV : Liste des entretiens réalisés

Liste des figures et des tableaux

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