Le soleil illumine tant qu'il est difficile à l'œil d'observer dans le ciel ce qui est proche de lui. Ainsi en va-t-il du roi dans l'ordre politique de l'ancienne France, qui cache ceux qui sont ses plus proches, à savoir ses frères cadets, princes du sang néanmoins rejetés dans l'ombre sous l'effet de la loi de primogéniture et de la souveraineté, qui ne tolère aucun partage dans le royaume.Heureusement, l'œil du chercheur possède une acuité qui lui permet de traverser les rayons de l'évidence et de voir au-delà.Tel est ce que réalise l'auteur ici dans cette histoire juridique et institutionnelle de l'apanage royal en France à l'époque moderne, qui est le premier ouvrage contemporain à être publié sur la question.Apanage ? L'expression est connue et fréquente aujourd'h ...
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PREMIÈRE PARTIE : THÉORIE DE L'APANAGE TITRE I – Justifications de l'apanage TITRE II – Nature de l'apanage TITRE III – Extinction de l'apanage
DEUXIÈME PARTIE : CONTENU DE L'APANAGE TITRE I – Assiette générale de l'apanage TITRE II – Domaines rachetables et impôt, assiette complémentaire de l'apanage TITRE III – Justice et offices dans l'apanage TITRE IV – Apanage et biens d'Église TITRE V – Bois et forêts de l'apanage TITRE VI – Charges et servitudes de l'apanage
TROISIÈME PARTIE : VIE DE L'APANAGE TITRE I – Administration de l'apanage TITRE II – Contrôle de l'apanage TITRE III – Modification de l'apanage : le cas des innovations
Le soleil illumine tant qu'il est difficile à l'œil d'observer dans le ciel ce qui est proche de lui. Ainsi en va-t-il du roi dans l'ordre politique de l'ancienne France, qui cache ceux qui sont ses plus proches, à savoir ses frères cadets, princes du sang néanmoins rejetés dans l'ombre sous l'effet de la loi de primogéniture et de la souveraineté, qui ne tolère aucun partage dans le royaume.Heureusement, l'œil du chercheur possède une acuité qui lui permet de traverser les rayons de l'évidence et de voir au-delà.Tel est ce que réalise l'auteur ici dans cette histoire juridique et institutionnelle de l'apanage royal en France à l'époque moderne, qui est le premier ouvrage contemporain à être publié sur la question.Apanage ? L'expression est connue et fréquente aujourd'hui, mais pas sous son sens historique de domaines seigneuriaux délivrés aux frères ou fils cadets des rois qui, n'héritant pas directement de la Couronne, recevaient en compensation ces biens pour en extraire des revenus et ainsi tenir leur rang dans la société politique de la monarchie.Sources de nombreuses questions politiques et juridiques, les apanages ont fait couler beaucoup d'encre pour l'époque médiévale, mais bien moins pour l'époque moderne jusqu'à leur suppression par la Révolution française. Pour être plus discrète, l'institution n'en était pas moins indispensable à l'unification du royaume et à la stabilité de la monarchie.Une lacune historiographique qu'Alexandre Deroche vient très heureusement combler dans la présente étude qui, au-delà de son centre d'intérêt propre, apporte une contribution majeure à l'histoire de l'État français et de sa construction.Docteur en droit de l'université Panthéon-Assas (Paris II), Alexandre Deroche est actuellement professeur agrégé des Facultés de droit à l'Université Pierre-Mendès-France (Grenoble II).