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À paraître

Traité d'histoire du droit foncier

Gérard CHOUQUER
Collection
Cahiers de la MSHE Ledoux
Editeur
Presses universitaires de Franche-Comté
Date de publication
21 mai 2026
Résumé
Jamais dans l'histoire des sociétés un régime de pure propriété privée n'a existé. La terre a toujours été indissociable du pouvoir, et même dans les sociétés régies par un Code civil ayant adopté un régime foncier propriétaire, des éléments de domanialité perdurent. Face à la résurgence des néodomanialités contemporaines et à la persistance de ces régimes dans de nombreux pays du monde, cet ouvrage propose une typologie historique des régimes de domanialité, fondée sur l'analyse d'une cinquantaine de cas. Il offre ainsi un cadre conceptuel renouvelé pour l'étude comparée du droit foncier, intégrant les régimes publics, privés, coutumiers, féodaux et collectifs.
FORMAT
Livre broché
35.00 €
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Actuellement Indisponible
Crédit 2026
Date de première publication du titre 21 mai 2026
ISBN 9782385491963
EAN-13 9782385491963
Référence 129499-39
Nombre de pages de contenu principal 480
Format 16 x 24 x 2.5 cm
Poids 800 g

Introduction

Première Partie. Domanialité antiques, médiévales et d'ancien régime

Chapitre 1. Domanialités à dominium public dans un cadre de colonisation unilatérale et directe

Chapitre 2. Domanialité à dominium public dans un cadre de colonisation fédérale

Chapitre 3. Les domanialités fondiaires adscriptives

Chapitre 4. Domanialités paramontales, fondiaires et intégrales : le cas anglais et le cas normand

Chapitre 5. Les domanialités paramontales partielles : la domanialité paramontale dans " le domaine royal " français au Moyen Âge

Chapitre 6. Les domanialités paramontales de colonisation

Chapitre 7. Domanialités à bénéfices ou propriétés de service des États centralisés

Chapitre 8. Aux origines de la domanialité des biens d'utilité publique ou " domaine public "

Chapitre 9. Domanialités foncières d'ancien régime : en France, une domanialité d'intégration (xvie-xviiie siècles)

Conclusion de la première partie. Dynamique historique des modalités de la domanialité

Deuxième partie. Domanialités indirectes dans les mondes coloniaux

Chapitre 10. La domanialité concédée dans les colonies de propriétaires

Chapitre 11. Les domanialités indirectes dans le cadre du mandat ou de l'Indirect rule

Troisième partie. Domanialités contemporaines : les progrès de l'irréductibilité

Introduction aux chapitres 12 à 17

Chapitre 12. Incomplétude des régimes propriétaires non domaniaux

Chapitre 13. Domanialités sociales et socialistes

Chapitre 14. Le domaine national dans les États africains post-coloniaux

Chapitre 15. Domanialités de fait ou innommées

Chapitre 16. Nouvelles domanialités sociales et environnementales

Chapitre 17. Domanialités économiques et financières de fait

Conclusion générale

Glossaire

Bibliographie

Index

Table des figures et des tableaux

Jamais dans l'histoire des sociétés un régime de pure propriété privée n'a existé. La terre a toujours été indissociable du pouvoir, et même dans les sociétés régies par un Code civil ayant adopté un régime foncier propriétaire, des éléments de domanialité perdurent. Face à la résurgence des néodomanialités contemporaines et à la persistance de ces régimes dans de nombreux pays du monde, cet ouvrage propose une typologie historique des régimes de domanialité, fondée sur l'analyse d'une cinquantaine de cas. Il offre ainsi un cadre conceptuel renouvelé pour l'étude comparée du droit foncier, intégrant les régimes publics, privés, coutumiers, féodaux et collectifs.

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