Cause en droit du travail

Bernard TEYSSIÉ
Collection
Colloques
Date de publication
7 octobre 2014
Résumé
Tout acte, tout fait a une cause. Tout contrat, individuel ou collectif, tout engagement unilatéral, tout conflit a une raison d'être. Mais le propos vaut aussi pour toutes ces constructions humaines qui, dans l'entreprise ou ailleurs, structurent les rapports sociaux, en assurent l'organisation selon un modèle prédéfini. Il est toujours une cause à l'activité (ou à l'inactivité) des hommes. Partir à sa recherche dans le champ du droit du travail peut se révéler riche d'enseignements même s'il faut s'attendre à ce que, du mot " cause ", des sens variables soient retenus. Au-delà des mots de la cause, il est des dynamiques qui sont autant de courants sous-jacents suscitant actions et réactions, effusions ou déchirements. La cause irrigue le contrat. À chaque instant elle ... Lire la suite
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Date de première publication du titre 7 octobre 2014
ISBN 9791090429505
EAN-13 9791090429505
Référence 117885-98
Nombre de pages de contenu principal 201
Format 16 x 24 x 1.7 cm
Poids 488 g

TITRE I : ÉLABORATION DE LA NORME TRANSNATIONALE
Chapitre I – Norme légale
Chapitre II – Norme conventionnelle
Chapitre III – Norme juridictionnelle
Chapitre IV – Norme infra-juridictionnelle : le Comité européen des droits sociaux
TITRE II : OBJET DE LA NORME TRANSNATIONALE
Chapitre I – Droit du travail
Chapitre II – Droit de la sécurité sociale : la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale
TITRE III : APPLICATION DE LA NORME TRANSNATIONALE
Chapitre I – La loi
Chapitre II – Le juge : les normes transnationales de compétence prud'homale internationale

Tout acte, tout fait a une cause. Tout contrat, individuel ou collectif, tout engagement unilatéral, tout conflit a une raison d'être. Mais le propos vaut aussi pour toutes ces constructions humaines qui, dans l'entreprise ou ailleurs, structurent les rapports sociaux, en assurent l'organisation selon un modèle prédéfini. Il est toujours une cause à l'activité (ou à l'inactivité) des hommes. Partir à sa recherche dans le champ du droit du travail peut se révéler riche d'enseignements même s'il faut s'attendre à ce que, du mot " cause ", des sens variables soient retenus. Au-delà des mots de la cause, il est des dynamiques qui sont autant de courants sous-jacents suscitant actions et réactions, effusions ou déchirements. La cause irrigue le contrat. À chaque instant elle est présente. Elle en éclaire toutes les circonvolutions. Hors contrat, elle est toujours là, au cœur des normes et conflits qui structurent et rythment la vie de l'entreprise, qu'elle participe de chacun, sollicitant l'intimité de l'être, ou d'une dynamique collective, élément clé du mode d'organisation de la société.

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