Dénoncer le crime du Moyen Âge au XIXe siècle

Martine CHARAGEAT,Mathieu SOULA
Résumé
Cet ouvrage souhaite faire la part belle à la dénonciation comme l'un des moteurs du processus d'étatisation ou de publicisation de la justice du Moyen Âge à nos jours. Mais l'essor de la dénonciation ne doit pas être abordé comme étant le fruit de seules volontés politiques. Lorsque les appels à la dénonciation sont émis, la population choisit de coopérer ou non. Enfin, on ne pouvait totalement fermer la porte à une approche de la dénonciation judiciaire comme mécanisme de signalement et d'information des délits commis au sein des communautés. Elle a beau être un acte défini et régulé en droit, elle n'en demeure pas moins multiforme et largement insaisissable entre l'oral et l'écrit. Les contributions rassemblées ici montrent combien les progrès de ce mode de saisine d ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
24.00 €
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Date de première publication du titre 1er septembre 2014
ISBN 9782858924356
EAN-13 9782858924356
Référence 117678-24
Nombre de pages de contenu principal
Format 16 x 24 x 1.8 cm
Poids 525 g

Liste des auteurs

Martine Charageat et Mathieu Soula – Introduction : Ce que dénoncer veut dire.

Première partie – Les voies de la dénonciation

Introduction
Élisabeth Lusset – Excessus deliquentium in capitulo proclamantur – Dénoncer le crime au sein des monastères au Moyen Âge (XIIe-XVe siècles) ;
Bruno Lemesle – Dénoncer le crime aux XIIe-XIIIe siècles ;
Julien Briand – La place de la dénonciation dans la procédure rémoise des XIVe et XVe siècles ;
Marie Houllemare – Rendre publique une " dénonce " au milieu du XVIe siècle, le procès des magistrats de Savoie ;
Maria Luisa Carlino – La dénonciation par écrit des barbiers : les documents des tribunaux criminels de Rome (XVe-XVIe siècles) ;
Margaux Buyck – L'affaire Sirani : dénoncer le crime de poison dans la Bologne du Seicento ;
Mathieu Soula – Saisir le juge en cas de crimes atroces en Languedoc aux XVIIe et XVIIIe siècles.

Deuxième partie – Usages et mésusages de la dénonciation

Introduction
Michelle Bubeniceck – Dénoncer son maître, dénoncer ses comparses : l'homme de main, le juge, la foule et l'aveu " spontané " (Comté de Bourgogne, fin du xive siècle) ;
Chantal Ammann-Doubliez, Georg Modestin, Martine Ostorero, Kathrin Utz Tremp – Dénoncer un crime imaginaire. Le cas de la sorcellerie démoniaque en Suisse occidentale (XVe siècle) ;
Aude Musin – Fait mandé et corps défendant. La procédure d'auto-dénonciation dans les Pays-Bas (XIVe-XVIIe siècles) ;
Giovanni Romeo – Denunciare i delitti contro la fede nell'Italia della Controriforma : la storia di un fallimento ;
Myriam Deniel-Ternant – Livrer les prêtres aux officialités : la dénonciation comme outil de régulation sociale au XVIIIe siècle ;
Christophe Régina – Dénoncer l'adultère quand on est femme. Enjeux et pratiques de la scène judiciaire à Marseille au XVIIIe siècle ;
Vincent Bernaudeau – La dénonciation calomnieuse au XIXe siècle : acteurs, circuits et implications.

Troisième partie – Refus et impossibilité de dénoncer autrui

Introduction
Olivier Caporossi – La faillite des dénonciateurs : un procès pour faux-monnayage de 1674 au cœur de la Castille de Charles II d'Espagne ;
Georgiana Zaharia – Pâra in Moldavia (in the 17th century) ;
Antoine Graziani – " Ce ne sont pas nos affaires " : dénonciation et non-dénonciation des malfaiteurs dans la Corse Moderne ;
Kévin Saule – " Pour la décharge de sa conscience et pour le bien de la justice ". Des difficultés de la dénonciation du curé délinquant au XVIIe siècle ;
Carole Chabanon – Dénonciation intra-muros : le silence a-t-il le dernier mot ? Étude d'histoire du droit comparé entre la France et le Québec au XIXe siècle ;
Arnaud-Dominique Houte – Que faire quand on est volé ? Porter plainte dans la France rurale du XIXe siècle.

Martine Charageat et Mathieu Soula – Conclusion.

Cet ouvrage souhaite faire la part belle à la dénonciation comme l'un des moteurs du processus d'étatisation ou de publicisation de la justice du Moyen Âge à nos jours. Mais l'essor de la dénonciation ne doit pas être abordé comme étant le fruit de seules volontés politiques. Lorsque les appels à la dénonciation sont émis, la population choisit de coopérer ou non. Enfin, on ne pouvait totalement fermer la porte à une approche de la dénonciation judiciaire comme mécanisme de signalement et d'information des délits commis au sein des communautés. Elle a beau être un acte défini et régulé en droit, elle n'en demeure pas moins multiforme et largement insaisissable entre l'oral et l'écrit. Les contributions rassemblées ici montrent combien les progrès de ce mode de saisine des juges ne sont pas linéaires. Ils dépendent de la capacité des justiciables à se l'approprier en tant que victimes directes ou non des faits dénoncés. Ils sont déterminés aussi par les mésusages et les dérives qui font alors de cette pratique une ressource procédurale stratégique à l'heure de dénoncer pour les uns, de juger pour les autres.

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