Les Opérations tontinières d'épargne

Hoang Dieu TRAN
Collection
Thèses
Date de publication
23 septembre 2014
Résumé
Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu'ancienne et méconnue, elle continue d'intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d'enrichir et d'ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d'épargne, tant sur le plan historique que juridique." Si le Code des assurances évoque l'agrément que peuvent demander les entreprises désireuses de pratiquer des opérations tontinières, s'il trace quelques grandes lignes de la réglementation applicable à la mise en place de ces opérations par les sociétés à forme tontinière, la matière reste enveloppée d'un certain voile de mystère que l'absence quasi-totale de jurisprudence ne fait qu'épaissir et que la doctrine universitair ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
25.00 €
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Date de première publication du titre 23 septembre 2014
ISBN 9791090429437
EAN-13 9791090429437
Référence 117888-98
Nombre de pages de contenu principal
Format 16 x 24 x 2.7 cm
Poids 629 g

PREMIÈRE PARTIE : LA MUTATION DES ÉLÉMENTS DE QUALIFICATION DES OPÉRATIONS TONTINIÈRES
Titre I : La contribution différenciée des tontines primitives
Titre II : La transformation en opération d'épargne
DEUXIÈME PARTIE : LA STABILISATION DU RÉGIME APPLICABLE AUX OPÉRATIONS TONTINIÈRES
Titre I : Le droit composite des tontines
Titre II : Les conditions de validité du contrat tontinier

Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu'ancienne et méconnue, elle continue d'intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d'enrichir et d'ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d'épargne, tant sur le plan historique que juridique." Si le Code des assurances évoque l'agrément que peuvent demander les entreprises désireuses de pratiquer des opérations tontinières, s'il trace quelques grandes lignes de la réglementation applicable à la mise en place de ces opérations par les sociétés à forme tontinière, la matière reste enveloppée d'un certain voile de mystère que l'absence quasi-totale de jurisprudence ne fait qu'épaissir et que la doctrine universitaire n'a jusqu'ici guère été encline à soulever. La très belle thèse que nous livre M. Hoang Dieu Tran est donc du plus grand intérêt.Grâce à des recherches très minutieuses et à l'expérience d'une pratique professionnelle de plusieurs années dans ce domaine, l'auteur nous livre des informations et des analyses très précieuses. […] Lors de la soutenance, le jury a été unanime à saluer le mérite de M. Tran, l'originalité du sujet qu'il a traité et la très grande utilité de son travail qui donne au lecteur la satisfaction de s'instruire. "Laurent LeveneurProfesseur à l'université Panthéon-Assas

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