Le Temps en droit du travail

Bernard TEYSSIÉ
Collection
Colloques
Editeur
Éditions Panthéon-Assas
Date de publication
3 octobre 2017
Résumé
Le temps… le mot est à renvois multiples, en droit du travail comme en d'autres lieux. Il contribue à façonner la règle mais peut aussi provoquer son anéantissement. Le temps est rythme et délais, ceux dans lesquels une opération doit être accomplie, un avis exprimé, une assignation lancée, un jugement rendu. Nul acte n'y échappe. Qu'il s'agisse de l'organisation du travail, de rémunération, de moments de repos, la répétition est de nature à créer l'usage. Les décisions ou abstentions de l'employeur forgent une norme. Si le poids du temps y est particulièrement perceptible, il l'est également dans le champ des accords collectifs: inscrits dans le temps, ils ont souvent le temps pour objet. Le cours du temps marque aussi chacune des étapes de la vie du contrat de travail ... Lire la suite
FORMAT
A4
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Date de première publication du titre 10 octobre 2017
ISBN 9782376510000
EAN-13 9782376510000
Référence 121908-98
Nombre de pages de contenu principal 360
Format 24 x 16 x 2.3 cm
Poids 585 g

Sommaire

 

 

LISTE DES AUTEURS................................................................................................................................... 7

introduction........................................................................................................................................... 8

Titre I

Les actes

Chapitre I. L'acte collectif  10

Section I. - L'usage    11

par Lydie Dauxerre

Section II. – L'accord                  20

§ 1. – Le rythme......................................................................................................................................................................................................... 20

I. - Le temps dans le droit de la négociation collective              20

par Arnaud Teissier

II. - Le temps dans le droit des négociations collectives obligatoires    32

par Arnaud Martinon

§ 2. – L'objet.............................................................................................................................................................................................................. 40

par Bernard Bossu

§ 3. – L'anéantissement.......................................................................................................................................................................................... 52

par Jean-François Cesaro

Chapitre II. L'acte individuel       62

Section I. – La construction du contrat   63

par Pierre-Yves Verkindt

Section II. – L'exécution du contrat        72

§ 1. – Le temps de travail........................................................................................................................................................................................ 73

par Laurent Drai

§ 2. – L'adaptation du contrat au fil du temps................................................................................................................................................. 85

par Grégoire Duchange

Section III. – La destruction du contrat  92

§ 1. – Les contraintes du temps............................................................................................................................................................................ 93

I. - Le licenciement pour motif personnel    93

par Damien Chenu

II. - Le licenciement pour motif économique               99

par Patrick Morvan

III.- Le licenciement des salariés protégés…………………………………………………………………………………………..117

par Damien Chatard

§ 2. – Les effets du temps..................................................................................................................................................................................... 129

I. - L'âge            129

par Joël Cavalini

II. - La prescription          148

par Henri Guyot

 

Titre II

Les acteurs

 

Chapitre I. Les syndicats  165

par Yannick Pagnerre

Chapitre II. Les représentants du personnel            187

Section I. - L'information et la consultation des représentants du personnel   187

par Bernard Gauriau

Section II. - Le droit des expertises          195

Par Charles guyon

Titre III

Les actions

 

Chapitre I. Les actions collectives          207

par Émeric Jeansen

Chapitre II. Les actions judiciaires          216

Section I. – L'urgence                 216

par François Dumont

Section II. – La procédure........................................................................................................................................................................................ 237

par Thibault Lahalle

 

Index………………………………………………………………………………………………………………………………………258

 

Table des matières ………………………………………………………………………………………………………………261

Le temps… le mot est à renvois multiples, en droit du travail comme en d'autres lieux. Il contribue à façonner la règle mais peut aussi provoquer son anéantissement. Le temps est rythme et délais, ceux dans lesquels une opération doit être accomplie, un avis exprimé, une assignation lancée, un jugement rendu. Nul acte n'y échappe. Qu'il s'agisse de l'organisation du travail, de rémunération, de moments de repos, la répétition est de nature à créer l'usage. Les décisions ou abstentions de l'employeur forgent une norme. Si le poids du temps y est particulièrement perceptible, il l'est également dans le champ des accords collectifs: inscrits dans le temps, ils ont souvent le temps pour objet. Le cours du temps marque aussi chacune des étapes de la vie du contrat de travail: il pèse sur sa construction, lorsqu'elle s'accompagne d'une phase de pourparlers ou d'une période d'essai, son exécution, dont le temps de travail et les impératifs d'adaptation à des données économiques ou technologiques qui évoluent sans cesse constituent des pièces majeures, et sa destruction sur laquelle plane l'ombre du temps qui passe.À la pression du temps, les acteurs présents sur la scène travailliste n'échappent pas davantage. Elle est perceptible dans le champ du droit syndical, et point seulement en raison de l'ancienneté requise pour qu'un syndicat accède à la représentatitivité ou de la prise en compte, pour la détermination de son audience, des cycles électoraux. Elle l'est aussi dans celui de la représentation du personnel: détermination du corps électoral, du cercle des électeurs et de celui des éligibles, cours du scrutin, durée du mandat, exercice des fonctions portent la marque du temps. Le propos vaut à l'identique lorsque vient quelque conflit, qu'il soit collectif, prenant la forme de grèves, ou individuel, conduisant alors, dans la plupart des cas, à la saisine d'un juge. Vient le temps du procèset de ses délais.Parce que nul aspect des relations de travail n'échappe à l'emprise du temps, tous ceux qui, à un titre quelconque, sont attentifs à ce champ disciplinaire trouveront dans le présent ouvrage non seulement matière à réflexion mais aussi des pistes pour l'action.

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