Marine et Justice

La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime
Alain BERBOUCHE
Date de publication
10 juin 2010
Résumé
Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi, c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies.
FORMAT
Livre broché
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Date de première publication du titre 10 juin 2010
ISBN 9782753510944
EAN-13 9782753510944
Référence R1203-53
Nombre de pages de contenu principal 284
Format 15.5 x 24 x 0 cm
Poids 477 g

Les institutions de la Marine française du Moyen Âge au XVIIIe siècle

  • Le gouvernement de la Marine et ses bureaux
  • Les services extérieurs de la Marine et leurs personnels                       

Les institutions judiciaires et le droit pénal de la Marine française au XVIIIe siècle

  • Les institutions judiciaires de la Marine et leurs attributions
  • Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine

La justice militaire maritime de la France à la veille de la Révolution

  • La justice de la marine militaire en action
  • Une justice politique progressiste
  • La justice prévôtale des Galères
  • La justice de la Marine nationale en révolution
Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi, c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies.

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