Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi, c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies.
Les institutions de la Marine française du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Le gouvernement de la Marine et ses bureaux
Les services extérieurs de la Marine et leurs personnels
Les institutions judiciaires et le droit pénal de la Marine française au XVIIIe siècle
Les institutions judiciaires de la Marine et leurs attributions
Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine
La justice militaire maritime de la France à la veille de la Révolution
La justice de la marine militaire en action
Une justice politique progressiste
La justice prévôtale des Galères
La justice de la Marine nationale en révolution
Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi, c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies.