L' Argent de la justice

Le budget de la justice en France de la Restauration au seuil du 21e siècle
Jean-Charles ASSELAIN
Editeur
Presses universitaires de Bordeaux
Date de publication
11 juin 2009
Résumé
Les problèmes de la justice ont fait irruption à plusieurs reprises, ces derniers temps, au premier plan de l'actualité. La plupart d'entre eux, cependant, sont de vieilles connaissances. La refonte de la carte judiciaire, le surpeuplement des prisons, les taux de récidive alarmants ont figuré bien souvent déjà à l'ordre du jour ; et les revirements de la politique pénale - entre libéralisation, durcissement, innovations - jalonnent les deux derniers siècles.C'est cette histoire mouvementée d'une institution réputée conservatrice que l'on a voulu retracer ici, en prenant comme fil conducteur l'histoire du budget de la Justice. De la Révolution de 1848 à la Libération, de la Commune de 1871 à l'instauration de la Ve République, les grands événements de notre histoire pol ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
28.00 €
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Crédit
Date de première publication du titre 11 juin 2009
ISBN 9782867815195
EAN-13 9782867815195
Référence 112632-20
Nombre de pages de contenu principal 551
Format 16 x 24 x 3 cm
Poids 970 g


INTRODUCTION : QUELLE APPROCHE DU BUDGET DE LA JUSTICE ?
Motifs et enjeux de la recherche
Cadre d'analyse et problématique centrale : une approche historique de long terme

Chapitre 1 : PRISE DE VUE. LE BUDGET DE LA JUSTICE AU SEUIL DU 21e SIÈCLE
I Présentation des sources. L'exemple du budget pour 2004
II La place du budget de la Justice dans le budget de l'État
III Structure du budget de la Justice
IV La Justice en action : priorités, objectifs, indicateurs de performance
V Les acteurs : effectifs budgétaires, recrutement, rémunérations
VI Dépenses pour l'avenir : formation et investissement

Chapitre 2 – QUESTIONS DE MÉTHODE . LES PIÈGES DE L'ANALYSE BUDGÉTAIRE
I - Incertitudes globales
II Les discontinuités dans l'histoire du budget de la Justice
III Degré de précision et économie de la recherche

CHAPITRE 3 : HIÉRARCHIE DES PRIORITÉS. LE POIDS RELATIF DES DÉPENSES DE JUSTICE (19e –20e siècles)
I La trajectoire historique : le " V " des dépenses de justice
II Budget et histoire de la Justice : Temps forts et temps faibles

Chapitre 4 : L'ÉVOLUTION STRUCTURELLE DU BUDGET DE LA JUSTICE, EXPRESSION DES PRIORITES ET DES CHOIX POLITIQUES ?
I Budget judiciaire, budget pénitentiaire : évolutions comparées
II Évolution structurelle des dépenses judiciaires
III Les métamorphoses du budget pénitentiaire

CHAPITRE 5 : LES PROCESSUS DE DÉCISION
I Décisions et choix majeurs
II Les décisions au jour le jour

CHAPITRE 6 : L'IMPACT SOCIAL
I Le sort des personnels de justice : du magistrat au gardien de prison
II Le sort des détenus
III Du budget de la Justice aux comptes de la Justice

Chapitre 7 : LA MÉTAMORPHOSE BUDGÉTAIRE DE 2006
I Bilan décennal : les deux lois de programme pour la Justice et leur application
II Les surprises de la LOLF
III La LOLF, un gain de transparence ?

 

Les problèmes de la justice ont fait irruption à plusieurs reprises, ces derniers temps, au premier plan de l'actualité. La plupart d'entre eux, cependant, sont de vieilles connaissances. La refonte de la carte judiciaire, le surpeuplement des prisons, les taux de récidive alarmants ont figuré bien souvent déjà à l'ordre du jour ; et les revirements de la politique pénale - entre libéralisation, durcissement, innovations - jalonnent les deux derniers siècles.C'est cette histoire mouvementée d'une institution réputée conservatrice que l'on a voulu retracer ici, en prenant comme fil conducteur l'histoire du budget de la Justice. De la Révolution de 1848 à la Libération, de la Commune de 1871 à l'instauration de la Ve République, les grands événements de notre histoire politique ont presque tous laissé une empreinte visible sur les chiffres du budget. Mais l'approche budgétaire témoigne aussi et surtout d'une tension permanente entre besoins et ressources financières, qui fait obstacle à toute réforme d'envergure. Alors que l'" encellulement " des prisonniers était déjà sous la Monarchie de Juillet au coeur des débats sur le régime pénitentiaire, l'objectif minimum d'assurer une cellule individuelle à chaque détenu en maison d'arrêt paraît toujours aussi difficile à atteindre au seuil du 21e siècle.

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