Tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (Les)

1792-1811
Robert ALLEN
Date de publication
9 juin 2005
Résumé
Par l'introduction du procès par jurés, les Constituants ont cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire aux tribunaux criminels. Le but de ce livre est d'explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l'enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire et napoléonienne.
FORMAT
Livre broché
22.00 €
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Actuellement Indisponible
Date de première publication du titre 20050609
ISBN 9782753500952
EAN-13 9782753500952
Référence R1160-53
Nombre de pages de contenu principal 324
Format 15.5 x 24 x 0 cm
Poids 554 g

La procédure criminelle dans le système judiciaire de 1791

  • La phase préparatoire du procès
  • La phase décisoire du procès

Le verdict du jury : les acquittements et leurs causes

  • Les verdicts
  • Les causes des acquittements
  • Les structures de la justice
  • Les accusés
  • Magistrats et défenseurs
  • Les preuves
  • Les " villageois " dans le jury
  • Facteurs de lieux et de temps

Le procès

  • Les accusés
  • Les défenseurs
  • Les magistrats du parquet
  • Les témoins
  • Les magistrats
  • Le jury

Le jury de jugement

  • Les conditions censitaires
  • La composition des listes
  • Les jurés
  • La réponse des citoyens
  • Les remplaçants

Les procès politiques par jurés

  • Les affaires de " crimes contre l'ordre public "
  • Les affaires politiques
  • La monarchie constitutionnelle
  • La Convention et la Terreur
  • La Convention thermidorienne
  • Le Directoire
  • Napoléon
  • La Société et l'État révolutionnaire : les jurés face aux conflits politiques

La justice d'exception

  • La Terreur
  • Le Directoire et Napoléon
Par l'introduction du procès par jurés, les Constituants ont cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire aux tribunaux criminels. Le but de ce livre est d'explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l'enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire et napoléonienne.

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