Le registre des informations des consuls de Foix, 1401-1402



Le registre des informations des consuls de Foix, 1401-1402


Édité par Gabriel de Llobet

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Foix fait partie des nombreux consulats à juridiction criminelle du Sud-Ouest de la France. Le registre étudié ici provient des archives départementales de l’Ariège. Il se compose de 80 feuillets relatant 43 informations, enregistrées entre le 28 septembre 1401 et le 16 juillet 1402. Débarrassée de ses scories orthographiques, mieux ordonnée dans sa présentation et rendue nettement plus lisible grâce au traitement informatique, cette chronique est désormais une source exploitable pour tous les historiens du droit. En effet, l’information (de nos jours l’instruction) révèle le fonctionnement de la justice, à la fin du Moyen Âge. Cette chronique délictuelle s’ouvre au stade initial du procès, celui de l’information, où les consuls doivent déterminer s’il y a matière à “enquête”, c’est-à-dire à un procès complet. Si les charges sont suffisantes, ils passent à l’enquête : on reprend les témoignages, et la sentence est prononcée — absolution ou condamnation. Dans le cas où les charges seraient insuffisantes, l’information débouche sur un non-lieu. Quant aux dépositions, elles font l’objet d’une réécriture : le scribe prend directement, et sur le vif, une première série de notes en latin traduites directement du languedocien, qu’il organise ultérieurement en un discours lié et cohérent, mais où figurent, en langue d’oc, les propos échangés, au cours du procès, entre les protagonistes.

Titre Le registre des informations des consuls de Foix, 1401-1402
Partie du titre Numéro 5
Édité par Gabriel de Llobet
Éditeur Presses universitaires de Limoges
Date de première publication du titre 01 janvier 2001
Support Livre broché
Nb de pages 230 p.
ISBN-10 2-84287-172-3
ISBN-13 978-2-84287-172-7
GTIN13 (EAN13) 9782842871727
Référence 008946-29
Date de publication 01 janvier 2001
Nombre de pages de contenu principal 230
Poids 380 gr
Prix 18,29 €
 
008946-29