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Les Sénéchaussées royales de Bretagne

La monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires (1532-1790)
Séverine DEBORDES-LISSILLOUR
Collection
Histoire (Rennes)
Editeur
Presses universitaires de Rennes
Date de publication
30 novembre 2006
Résumé
L'étude du fonctionnement des sénéchaussées royales en Bretagne est un élément indispensable à la compréhension de la monarchie d'Ancien Régime. À travers la place particulière de ces tribunaux royaux inférieurs se dessine le double visage de la monarchie d'Ancien Régime conciliant difficilement le souci de bonne justice, fondement originel de la royauté, et le développement de l'État moderne.
FORMAT
Livre broché
24.00 €
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Actuellement Indisponible
Crédit
Date de première publication du titre 30 novembre 2006
ISBN 9782753502444
EAN-13 9782753502444
Référence R1151-53
Nombre de pages de contenu principal 470
Format 15.5 x 24 x 0 cm
Poids 810 g

L'organisation des sénéchaussées royales en Bretagne

  • La délicate question de l'assise territoriale des sénéchaussées royales
  • Le délabrement des moyens de fonctionnement des sénéchaussées royales en Bretagne
  • Les magistrats : entre un statut royal dévalorisé et une influence locale incontestée
  • Les officiers subalternes des sénéchaussées royales. Faiblesses et forces d'une catégorie socio-professionnelle décriée

Les compétences des sénéchaussées royales en Bretagne

  • La survivance des plaids généraux
  • L'activité réglementaire des sénéchaussées royales : la police de proximité
  • Justification et ampleur des compétences civiles
  • Droit civil : coutume et féodalité
  • Procédure civile : législation et règlement
L'étude du fonctionnement des sénéchaussées royales en Bretagne est un élément indispensable à la compréhension de la monarchie d'Ancien Régime. À travers la place particulière de ces tribunaux royaux inférieurs se dessine le double visage de la monarchie d'Ancien Régime conciliant difficilement le souci de bonne justice, fondement originel de la royauté, et le développement de l'État moderne.

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