LES ANNALES DE LA FACULTE
Éditorial
PRÉSENTATION DE LA FACULTE
Histoire de la Faculté
Les enseignants-chercheurs
Les équipes de recherche
Les spécialisations et formations à visée professionnelle : Masters, Institut d'Etudes Judiciaires, DU préparation au concours de conseillers des Tribunaux Administratifs, " Ateliers du Droit-Law Clinic ", C21® Métiers du Droit, Joutes oratoires de la Faculté
Universités internationales partenaires
Ouvrages et articles publiés par des auteurs de la Faculté
Les thèses soutenues à la Faculté
DOCTRINE
" Les péages en Lorraine à la veille de la Révolution ", par M. T. Allemand-Gay
" Juriste sévère ou héros romantique ? Mise en miroir de Dupin et Musset à l'intention des étudiants ", par X. Henry
" Les aspects répressifs de la directive européenne 2003/6 du 28 janvier 2003 relative aux abus de marché ", par F. Stasiak
" La Cour de cassation et le droit du commerce international ", par J. Lemontey
" Les avocats lorrains d'après les ordonnances du 18e siècle ", par D. Berni
" La convenzione europea dei diritti dell'uomo nell'ordinamento italiano ", par M. Salvadori
" De quelques aspects du droit monégasque ", par M. Martin
" La taxation des dividendes dans la Communauté européenne ", par A. Provenzano
JURISPRUDENCE
Jurisprudence commentée
" L'application immédiate de la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance pour toute construction d'un ouvrage en France " (Commentaire de l'arrêt de la Chambre mixte du 30 novembre 2007, n°06-14.006, Bull., n°12), par E. Coureault
" A qui profite l'obligation de couverture ? " (Commentaire de l'arrêt de la Chambre commerciale du 26 février 2008, n°07-10 761, Bull., n°42), par A. Fortier
" Dettes et solidarité ne font pas bon ménage " (Commentaire de l'arrêt de la première Chambre civile du 10 mai 2006, n°03-16593, Bull., n°235), par A. Marchand et G. Royer
" Cachez cette motivation que la Cour ne saurait voir " (Commentaire de l'arrêt de la Chambre criminelle du 24 janvier 2007, n°06-84.330, Bull., n°17), par C. Michalsky
" Fraude fiscale, abus et évasion fiscale " (à la suite de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 11 octobre 2007, ELISA, affaire C-451/05), par F. Schmied
Sommaires de Jurisprudence de la Cour d'appel et du Tribunal de grande instance de Nancy
Index des décisions
