La Responsabilité

Alexandre DEROCHE
Date de publication
12 septembre 2019
Résumé
" Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ". Cet article 1384 du code civil français, devenu l'article 1240 en 2016, est un texte d'anthologie, sans doute le plus célèbre en matière de responsabilité.Notion cardinale du droit dans nombre de traditions nationales, la responsabilité ne concerne pas que le droit civil. Elle irrigue autant les autres branches du droit – pénal, administratif ou constitutionnel – au sein desquelles elle n'a cessé d'occuper une place grandissante.La responsabilité n'a pas qu'un présent riche et un avenir fructueux. Elle a aussi un long passé, qui, en dépit des brillants travaux historiques qui lui ont déjà été consacrés dans différentes langues, recèle beaucoup ... Lire la suite
FORMAT
Couverture plastifiée
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Date de première publication du titre 12 septembre 2019
ISBN 9782842877378
EAN-13 9782842877378
Référence 123804-29
Nombre de pages de contenu principal 788
Format 15.5 x 24 x 3.5 cm
Poids 1006 g

Entrée en matière : La responsabilité vue par saint Martin de Tours, Rabelais et Balzac

Olivier Guillot – De quoi saint Martin s'estimait-il responsable devant Dieu et les hommes ?
Jeroen M. J. Chorus – François Rabelais et la responsabilité du magistrat du siège
Jean-Louis Harouel – Une icône balzacienne de la responsabilité : César Birotteau

Principes de la responsabilité

Jean-Luc Coronel de Boissezon – La responsabilité individuelle, concept extensif de l'école moderne du droit naturel et matrice de la contractualisation des rapports sociaux ;
David Deroussin – Comment penser le droit de la responsabilité ? L'exemple de Pothier en ses Pandectae Iustinianae ;
Laura Moscati – Considérations sur la responsabilité extracontractuelle dans les codes italiens du XIXe siècle ;
Pascal Nouvel – Pascal et Foucault. Le concept de responsabilité entre catégorie et discours ;
Olivier Descamps – Repères historiques sur la réforme de la responsabilité civile ;
Frédéric Constant – La responsabilité en droit chinois.

De quelques causes de responsabilité

Maria Rosa Di Simone – La responsabilité envers les émigrants pauvres : un débat du XVIe siècle ;
Céline Drand – Le droit de l'acheteur à être garanti en cas d'éviction  dans l'ancien droit français du XVIe au XVIIIe siècle ;
Elena Sanchez Collado – Gestion d'affaires et cas fortuit à Rome et dans l'Histoire du droit espagnol ;
Pascal Vielfaure – Responsabilité pénale et exercice illégal de " l'art de guérir " au XIXe siècle dans le Vaucluse ;
Jacqueline Moreau David – L'évolution de la responsabilité dans les rapports de voisinage.

Les responsables (1) gouvernants et autorités publiques

Yves Mausen – La responsabilité du jury. La procédure de l'attaint au XIIIe siècle ;
Stéphane Moure – L'idée de responsabilité royale à l'âge de l'absolutisme ;
Sébastien Le Gal – La responsabilité personnelle des commandants de place de guerre (XVIIe-XIXe siècle) ;
Sébastien Evrard – La Ferme générale et ses agents : la responsabilité des agents du fisc dans l'exercice de leurs fonctions (1740-1761) ;
Marie-Yvonne Crepin – La responsabilité des magistrats dans l'exercice de leurs fonctions : le procès d'un conseiller au parlement de Bretagne au XVIIIe siècle ;
Grégoire Bigot – L'État du droit administratif au XIXe siècle Les leçons du droit de la responsabilité administrative ;
Damien Salles – Quand le ministre est irresponsable. Le département de la Maison du roi sous la Restauration ;
Bruno Martin-Gay – La responsabilité politique associée  à l'appel au peuple : clé d'appréhension du césarisme démocratique et libéral du Second Empire ;
Samuel Sanchez – La responsabilité délictuelle des ministres aux débuts de la IIIe République : l'affaire Eugène Caillaux ;
Yerri Urban – Congrégation chinoise et responsabilité en Indochine française ;
Paolo Alvazzi Del Frate – Pouvoir constituant et responsabilité envers les générations futures considérations historico-juridiques.

Les responsables (2) particuliers et personnes privées

Jean-François Bregi – L'irresponsable en droit romain ;
Frédéric Charlin – La responsabilité sans la personnalité juridique : l'esclave commerçant aux Antilles ;
Laurent Reverso – " A quoi elle n'aurait consenti sans les dites promesses de mariage ". Déclarations de grossesse et responsabilité des femmes à Tours au XVIIIe siècle ;
Thierry Hamon – Aux origines du nouvel article 1242 du Code civil et de la responsabilité des artisans pour le fait de leurs apprentis et compagnons ;
David Magalhães – La responsabilité du bailleur pour les vices de la chose louée : l'article 1721 du Code civil comme développement historique du droit romain et de la tradition romaniste ;
Denis Tappy, Anne Peroz – La responsabilité du locataire en cas d'incendie de la chose louée de l'Ancien Régime aux grandes codifications ;
Guillaume Wattellin – La place du discernement dans la détermination de la responsabilité pénale : l'exemple des mineurs délinquants (1791-1810) ;
Alan Wruck Garcia Rangel – Quelques jalons sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants au XIXe siècle ;
Michel Rohrbacher – La responsabilité d'une Compagnie de chemins de fer en cas de transport de personnes.

Dommage, intérêt, indemnisation

Konstantin Tanev – La possibilité pour la personne libre d'être évaluée en argent selon le commentaire de Gaius sur l'Édit du Préteur Urbain ;
Francisco J. Andres Santos – Purgatio morae dans l'histoire du droit privé européen ;
Pascal Pichonnaz – Dommage circa ipsam rem : réflexions sur un régime strict de limitation du dommage ;
Sylvain Soleil – Recherche du lien de causalité et évaluation du dommage dans les expertises civiles angevines en matière délictuelle (XVIIe-XVIIIe siècles) ;
Alix Profit – Du rejet de l'assurance du fait dommageable à la consécration de l'assurance de responsabilité civile (1681-1930).

Les évolutions contemporaines de la responsabilité

Georges Wiederkehr – L'évolution contemporaine de la responsabilité en droit civil ;
Jacques Leroy – La notion de responsabilité pénale entre son passé et son avenir ;
Jean Rossetto – L'évolution de l'enseignement de la responsabilité en droit consti-tutionnel ;
Jean-François Lachaume – L'évolution contemporaine de la responsabilité en droit administratif.

" Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ". Cet article 1384 du code civil français, devenu l'article 1240 en 2016, est un texte d'anthologie, sans doute le plus célèbre en matière de responsabilité.Notion cardinale du droit dans nombre de traditions nationales, la responsabilité ne concerne pas que le droit civil. Elle irrigue autant les autres branches du droit – pénal, administratif ou constitutionnel – au sein desquelles elle n'a cessé d'occuper une place grandissante.La responsabilité n'a pas qu'un présent riche et un avenir fructueux. Elle a aussi un long passé, qui, en dépit des brillants travaux historiques qui lui ont déjà été consacrés dans différentes langues, recèle beaucoup de zones d'ombre. C'est à jeter des éclairages nouveaux qu'une soixantaine de savants se sont essayés lors des mémorables Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit tenues à Tours en 2017.Le présent recueil livre au lecteur l'essentiel de ces contributions, espérant combler des lacunes dans la connaissance scientifique et susciter des pistes de recherches nouvelles.

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