La Parole, l'écrit et l'image en justice : quelle procédure au XXIe siècle ?

Simone GABORIAU,Hélène PAULIAT
Collection
Entretiens d'Aguesseau
Editeur
Presses universitaires de Limoges
Date de publication
21 février 2011
Résumé
Si l'oral a toujours été considéré, en matière judiciaire, comme un élément de proximité, l'évolution du droit processuel met l'accent sur une mixité des supports : la procédure administrative, réputée exclusivement écrite, intègre de plus en plus l'oralité ; de son côté, les procédures civile et pénale se réfèrent largement à l'écrit... Mais les cultures varient d'un pays à l'autre. Ces nouveaux supports modifient la procédure, mais ne modifient-ils pas aussi, à terme, le métier de juge et la justice dans son ensemble ?
FORMAT
Livre broché
22.00 €
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Actuellement Indisponible
Crédit 20110201
Date de première publication du titre 21 février 2011
ISBN 9782842875305
EAN-13 9782842875305
Référence 113327-29
Nombre de pages de contenu principal 212
Format 16 x 24 x 1.1 cm
Poids 338 g

Simone GABORIAU — Avant-propos

Loïc CADIET — Renouveler la question de la parole du justiciable


Partie I
Mises en perspective

Sylvain SOLEIL — Oralité et écritures en procès. Regards croisés entre histoire du droit et philosophie du langage

Béatrice JALUZOT — Procédure écrite et procédure orale : quelques enseignements du droit comparé

Alphonse NGOMA — Droit oral, droit non écrit, droit informel

Thomas CLAY — La parole, l'écrit et l'image dans les modes alternatifs de règlement des conflits

Charles DUDOGNON — La résolution des litiges disciplinaires par la voie de l'arbitrage ; l'exemple du tribunal arbitral du sport

Partie II
Les champs du débat

Chapitre 1 :
Le procès civil

Paul MARTENS — Procédure orale et procédure écrite à l'épreuve de l'efficacité et de la loyauté du procès

Anne CARON-DEGLISE — Procédure orale et procédure écrite et garantie de l'expression des parties

Chapitre 2 :
Le procès pénal

Jean-Louis NADAL — La liberté de parole du ministère public

Jean DANET — Les métamorphoses de la parole et les droits de la défense


Chapitre 3 :
Le procès administratif

Jean-Marc SAUVE — La place de l'oralité : support délaissé ou renouvelé dans la juridiction administrative ?


Partie III
Nouveaux enjeux, nouvelles frontières

Soraya AMRANI-MEKKI — L'impact des nouvelles technologies sur l'écrit et l'oral en procédure civile

Loïc CADIET — Observations conclusives

Si l'oral a toujours été considéré, en matière judiciaire, comme un élément de proximité, l'évolution du droit processuel met l'accent sur une mixité des supports : la procédure administrative, réputée exclusivement écrite, intègre de plus en plus l'oralité ; de son côté, les procédures civile et pénale se réfèrent largement à l'écrit... Mais les cultures varient d'un pays à l'autre. Ces nouveaux supports modifient la procédure, mais ne modifient-ils pas aussi, à terme, le métier de juge et la justice dans son ensemble ?

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