L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques



L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques

Une approche des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique
Joan Anfossi-Divol


:: Résumé    :: Détails


Construite avec rigueur, cette thèse offre un accès direct au droit des États-Unis. D’importantes questions en droits français, communautaire et américain y sont abordées : de la Common Law à la dégénérescence des marques, cette thèse élargit les perspectives de la propriété industrielle. Mais l’auteur va au-delà de ces aspects et ouvre les portes du droit du commerce international, de la Common Law et du droit comparé. Modèle de méthode comparatiste, elle dévoile les ressorts essentiels du droit américain et du droit “franco-communautaire”. Par ailleurs, la dualité des approches permet de comprendre les tenants et les aboutissants du choix de l’usage ou de celui de l’enregistrement, ainsi que les divergences sur des notions juridiques aussi fondamentales que la propriété. Cela n’empêche pourtant pas que les mêmes difficultés se posent de part et d’autre de l’Atlantique : en effet, sécurité et équité se trouvent au cœur de la problématique de chacun des acteurs. Le livre apporte un éclairage nouveau sur le droit de la propriété industrielle.

Titre L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques
Sous-titre Une approche des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique
Partie du titre Numéro 51
Auteur Joan Anfossi-Divol
Collection CEIPI
Éditeur Presses universitaires de Strasbourg
Date de première publication du titre 2003
Support Livre broché
Nb de pages 624 p.
ISBN-10 2-86820-228-4
ISBN-13 978-2-86820-228-4
GTIN13 (EAN13) 9782868202284
Référence 019252-18
Année de publication 2003
Nombre de pages de contenu principal 624
Poids 1130 gr
Prix 65,00 €
 
019252-18


Le Comptoir dans le Quartier latin

Venez découvrir notre espace de vente et d'animation. Vous y trouverez les ouvrages de nos éditeurs & tous les numéros de leurs revues.
Plus de renseignements
ici


Autres titres dans...

la collection :


les domaines :


autre suggestion :

Product image
Katharina Niemeyer
De la chute du mur de Berlin au 11 septembre 2001
Le journal télévisé, les mémoires collectives et l'écriture de l'histoire
Médias et histoire