Propriété et cadastre dans les campagnes françaises de 1789 aux années 1950



Propriété et cadastre dans les campagnes françaises de 1789 aux années 1950

Histoire d'une tension légale


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La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l'inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d’un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1950, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l’exploitation agricole.

Titre Propriété et cadastre dans les campagnes françaises de 1789 aux années 1950
Sous-titre Histoire d'une tension légale
Édition Première édition
Auteur Fabien Gaveau
ISSN 19560222
Éditeur Presses universitaires de Franche-Comté
BISAC Classifications thématiques HIS000000 HISTORY
BIC Classifications thématiques L Law
HB History
Dewey (abrégé) 900 History
Public visé 05 Enseignement supérieur
CLIL (Version 2013-2019 ) 3259 DROIT
3377 HISTOIRE
Description public visé L'ouvrage s'adresse aux chercheurs et étudiants en sciences humaines et juridiques curieux de cerner comment, depuis 1789, l’exploitation des espaces ruraux confronte promoteurs d’un droit fondé sur la détention du sol et défenseurs d’usages locaux liés à une pluralité d’acteurs.
Date de première publication du titre 09 avril 2020
Support Livre broché
Nb de pages 526 p.
ISBN-10 2848677120
ISBN-13 9782848677125
Référence 124067-39
Date de publication 09 avril 2020
Publication Besançon, France
Contenu du produit Text (eye-readable)
Nombre de pages de contenu principal 526
Format 16 x 24 x 2,5 cm
Poids 600 gr
Prix 35,00 €
 
124067-39


 

 

 

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