Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)



Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)

Étude institutionnelle et biographique


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Depuis des années – voire des décennies – la Ve République tente de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus simple pour elle de ne pas supprimer, d'emblée, les juges de paix hérités de la Révolution française et, au-delà, d'une pratique séculaire de la Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de paix – magistrats d’un type spécifique parce que chargés d’incarner une conception neuve de la jurisdictio (d’accommodement désormais, plus que de jugement contentieux) – avaient su rendre d’inestimables services aux justiciables, tour à tour sujets ou citoyens d’un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu’avaient énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens: « Toute justice émane du roi ». Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d’Ancien Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles: inaccessibilité, incompréhension, coût exorbitant… L’Assemblée constituante répondit en créant la justice de paix destinée à concilier les adversaires avant qu’ils ne se constituent parties au procès, barrage gracieux in limine litis, comme à apaiser les conflits entre proches parents avant que n’éclate le scandale d’une instance publique; mais l’arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès l’origine, en agent local de l’Exécutif quel qu’il fût, des élections de 1790 jusqu’au règne du Roi-Citoyen. Cela n’empêcha pas les juges de paix de se révéler un instrument si adéquat de pacification qu’ils traversèrent, mutatis mutandis, tout le xixe siècle et siégèrent sans désemparer jusqu’à leur mise à mort constitutionnelle de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement institutionnelle d’une étude biographique aussi complète que l’autorisait un dépouillement d’archives en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des avantages incomparables du recours direct au document d’époque – pour cerner la justice autant que pour connaître le juge –, nous avons mené à travers de nombreux fonds d’archives disparates une recherche certes parfois aléatoire dans sa conduite, mais toujours riche d’enseignements dans ses résultats et qui permettait d’aborder l’existence de ces magistrats sous divers points de vue: vie privée, vie politique, vie professionnelle. C’était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de l’intérieur, après les avoir abordé de l’extérieur…

Titre Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)
Sous-titre Étude institutionnelle et biographique
Édition Première édition
Auteur Guillaume Métairie
Éditeur Presses universitaires de Limoges
BISAC Classifications thématiques LAW000000 LAW
BIC Classifications thématiques L Law
Dewey (abrégé) 340 Law
US Library of Congress classification (LCC) K CLASS K - LAW
IBIC-Listado de categorías (Esp) L DERECHO
CLIL (Version 2013-2019 ) 3259 DROIT
Crédit PULIM
Date de première publication du titre 24 novembre 2014
Subject Scheme Identifier Code      93 Classification thématique Thema: L
Avec Index ; Bibliographie
Support Livre broché
Nb de pages 698 p. Index . Bibliographie .
ISBN-10 2842876199
ISBN-13 9782842876197
Référence 117952-29
Date de publication 24 novembre 2014
Publication Limoges, France
Contenu du produit Text (eye-readable)
Nombre de pages de contenu principal 698
Format 15,5 x 24 x 3,5 cm
Poids 1045 gr
Prix 50,00 €
 
117952-29


 

 

 

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