Résultats de la recherche sur " Droit " 61 à 70 sur 246 réponses.
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Gérard Sautel
Études d'histoire du droit et de l'administration
Hors collection
Éditions Panthéon-Assas

La publication des articles de ce grand historien de l'État et de l'administration constitue un événement scientifique important pour tous ceux qu’intéresse le domaine de l’histoire institutionnelle de la France depuis la fin de l’Ancien Régime.



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Laurent Lardeux
Retours d'exil
Ethnographie des rapatriements de réfugiés en Afrique centrale
Cas de figure n° 41
Éditions de l'École des hautes études en sciences sociales

Entre 2000 et 2010, 11,6 millions de réfugiés sont retournés dans leur pays d'origine, dont 7,4 millions avec l'assistance du HCR. En s’intéressant aux migrations de retour des réfugiés en RDC, de 2006 à 2010, Laurent Lardeux éclaire le traitement politique des migrations.



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Auteurs divers
Les Annales de droit, n° 9/2015
Presses universitaires de Rouen et du Havre

Sont rassemblées des contributions scientifiques variées autour du droit international, du droit de l'Union européenne et du droit européen des droits de l’homme, du droit public, du droit privé, de l’histoire du droit et des sciences...



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Marta Madero
La loi de la chair
Le droit au corps du conjoint dans l'œuvre des canonistes (XIIe-XVe siècle)
Histoire ancienne et médiévale n° 136
Éditions de la Sorbonne

En montrant que le droit au corps de l'autre est aussi, à partir du XIIe siècle, au cœur de l'institution du mariage, Marta Madero éclaire d'une manière nouvelle une histoire – celle des relations charnelles et des liens matrimoniaux – qui a fait pourtant l’objet de nombreux travaux ces dernières décennies.



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M. Dominique Audrerie
Patrimoine et cinéma
Onzièmes Rencontres Patrimoniales de Périgueux
Patrimoine
Presses universitaires de Bordeaux

Le cinéma a permis de faire connaître des lieux patrimoniaux et d'en accroître la notoriété. Le tournage de films est donc aussi un outil de promotion touristique.



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Bernard Saintourens, Dalila Zennaki
Droit des entreprises en difficulté
Perfectionnement juridique et efficacité économique
Université Montesquieu - Bordeaux IV
Presses universitaires de Bordeaux

D'un côté le droit français a connu, au cours des dernières décennies, de très nombreuses réformes et laisse l'impression d’un droit en état perpétuel de modification. De son côté, le droit algérien n’a connu, en ce domaine, quasiment aucune modification et repose sur un dispositif normatif qui demeure fortement inspiré de la législation française.



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François Lormant, Philippe Pillot
1864-2014 : 150 ans de tradition et de rayonnement de la Faculté de Droit de Nancy
Histoire du droit
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine

Préface d'Eric GERMAIN Doyen de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy La volonté du duc Charles III de former une élite régionale instruite et susceptible de participer au développement de la Lorraine, tout autant que la...



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Droit du travail en prison
D'un déni à une reconnaissance ?
Université Montesquieu - Bordeaux IV
Presses universitaires de Bordeaux

L'article L. 717-3 alinéa 3 du Code de procédure pénale affirme que « les relations de travail des personnes incarcérées ne font pas l'objet d'un contrat de travail ». Le droit à un contrat est donc à ce jour nié à toute personne travaillant en prison, de façon subordonnée, au profit d’une personne physique ou morale, contre une rémunération.



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Auteurs divers,Fédération Nationale de la Libre Pensée
Recherches sur l'embryon humain : quel avenir ?
Aspects scientifiques, médicaux et thérapeutiques, juridiques, philosophiques
Pour Ainsi Dire
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine

Bien que la République française soit constitutionnellement laïque, et que sa devise soit: « Liberté, Egalité, Fraternité », les lois de bioéthique (loi du 29 juillet 1994, loi du 6 août 2004, loi du 7 juillet 2011) n'ont pas réussi à se libérer des...



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Caroline Oudin-Bastide
Maîtres accusés, esclaves accusateurs
Les procès Gosset et Vivié (Martinique, 1848)
Récits d'esclaves
Presses universitaires de Rouen et du Havre

En 1848, à la veille de l'abolition de l’esclavage, ce sont les voix des maîtres et celles, rarement entendues, des esclaves, que fait entendre la retranscription des procès Vivié et Gosset dans le "Courrier de la...



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