Le Régime des biens entre époux en droit normand du XVIe siècle à la Révolution



Le Régime des biens entre époux en droit normand du XVIe siècle à la Révolution

Jacqueline Musset, Édouard Piégay


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La Normandie a connu jusqu’à la Révolution un droit coutumier célèbre pour la précocité de sa formation et la spécificité de son contenu.Dans cet ouvrage, que son auteur a cherché à rendre accessible à tous les lecteurs, fussent-ils sans formation juridique particulière, est présentée une analyse approfondie des aspects fondamentaux du régime matrimonial demeurés immuables au long des siècles et de leur application pratique qui a par contre évolué à partir du XVIe siècle sous l’influence conjuguée de la Doctrine et de la Jurisprudence.En se référant à la Coutume officielle de Normandie (1583), aux écrits des commentateurs et des jurisconsultes, et aux arrêts du Parlement de Rouen, l’auteur expose le contenu original de ce régime dit dotal imposé par la Coutume à tous les couples, tant nobles que roturiers, et qui réserve à la femme une situation personnelle et patrimoniale peu enviable durant l’union, mais sensiblement améliorée après le décès de son époux.

Titre Le Régime des biens entre époux en droit normand du XVIe siècle à la Révolution
Édition Première édition
Auteurs Jacqueline Musset, Édouard Piégay
Éditeur Presses universitaires de Caen
Public visé 06 Professionnel et académique
Date de première publication du titre 01 janvier 1997
Support Livre broché
Nb de pages 216 p.
ISBN-10 284133094X
ISBN-13 9782841330942
Référence C00247-45
Date de publication 01 janvier 1997
Nombre de pages de contenu principal 216
Format 14 x 22 cm
Poids 800 gr
Prix 19,82 €
 
C00247-45