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Sylvia Brunet
Population, temps, territoires
Les évolutions territoriales entre résilience et innovation
Les dossiers des Annales de droit
Presses universitaires de Rouen et du Havre
Les multiples évolutions des territoires relèvent de territorialités, de temporalités et d'acteurs divers. Pour tenter de corriger les décalages qui en résultent, des démarches prospectives, une protection différenciée du patrimoine et une gestion stratégique des assemblages et désassemblages de la territorialité s’avèrent nécessaires.
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Quentin Detienne
Droit économique européen et systèmes de pension de retraite nationaux
Quelles influences pour quels résultats ?
Normes
Presses universitaires de Liège
Le droit économique européen tend-t-il à faire converger les systèmes de pension de retraite vers un même modèle, et si oui, lequel? C'est à cette question que cet ouvrage se propose de répondre. Il explore les contraintes que font peser le droit européen de la concurrence et la libre prestation des services, d’une part, et la gouvernance...
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Angelika Nussberger
L'Europe constitutionnelle : une ou divisée ?
Conférences
Éditions du Collège de France
Cet ouvrage donne à lire la série de quatre conférences qu'Angelika Nussberger a prononcée en février 2022 dans le cadre du cycle Europe au Collège de France, dont le thème de l'année académique 2021-2022 était consacré aux deux Europe.
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Nicolas Guillet, Alexandra Korsakoff, Jean-Manuel Larralde
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 20/2022
La propriété
Presses universitaires de Caen
Pour la première fois, les Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux se penchent sur le droit de propriété, à la suite d'une récente et riche littérature scientifique. On sait la place, le rôle et la fonction que ce droit – souvent entendu socialement comme droit individuel et privé de propriété – occupe dans les sociétés...
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Perrine Dumas
Les Annales de droit n° 16/2022
Presses universitaires de Rouen et du Havre
Depuis sa création par un groupe de doctorants en 2007, la revue Les Annales de droit a vocation à envisager les phénomènes juridiques dans leur globalité. Elle a pour spécificité d'analyser les mutations contemporaines de l’univers juridique dans une perspective pluridisciplinaire et internationale. Le numéro 16 ne déroge pas à cette règle en...
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Olivier Poncet, Sylvie Desachy, Olivier Guyotjeannin
Figures du notaire dans la France méridionale (XIIe-XVIe siècle)
Institutions, clientèles et actes
Études et rencontres de l'École des chartes
École nationale des chartes
Ce livre offre une vue d'ensemble des pratiques du notariat méridional, du XIIe siècle jusqu’à la fin du XVIe siècle, à travers des approches variées (diplomatique, archivistique, histoire du droit, histoire sociale et économique), qui visent à restituer à ses actes et à cette institution leur caractère protéiforme et leur diversité géographique
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Olivier Bachelard, Delphine Espagno-Abadie, Anne Gillet
L'usager, acteur du service public ?
Profession cadre service public
Presses universitaires Blaise Pascal, Clermont-Ferrand
Nous sommes toutes et tous, en permanence, un usager d'un service public. Si l’attachement aux services publics est un facteur important de cohésion sociale en France, il n’en demeure pas moins qu’au fil du temps, les rapports entre les administrations publiques et les usagers ont été soumis à des changements de toute nature: juridiques...
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Edwige Camp
L'organisation d'un référendum d'autodétermination : regards croisés
Pratiques et représentations
Presses universitaires de Valenciennes
le référendum d'autodétermination revêt des formes multiples, en fonction du contexte juridique et politique national. Cet ouvrage propose une réflexion axée sur quatre aires géographiques : le Québec, l'Écosse, la Catalogne te la Nouvelle-Calédonie.
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M. Xavier Perrot,M. Guillaume Richard
Dommages de guerre et responsabilité de l'État
Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique
Presses universitaires de Limoges
Les différentes contributions recueillies à l'issue du colloque tenu en décembre 2019 au Conseil d’État à l’occasion du centenaire de la loi du 17 avril 1919, dite « Charte des sinistrés », enrichissent la compréhension d’un pan de la sortie de guerre encore trop méconnu.
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