La propriété intellectuelle mérite-t-elle son nom ? Relève-t-elle, en droits anglais, allemand et français, du concept de propriété, ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ? Une étude historique de la question promène d'abord le lecteur du XVIIIe siècle débutant à l'époque actuelle. On en conclut que le droit intellectuel s'est construit sur le modèle de la propriété ; il s'est inscrit dans son sillage politique et dogmatique, mais aussi technique. L'analyse du droit actuel confirme ensuite que la structure fondamentale du droit de propriété et du droit intellectuel est commune : immédiateté du droit sur le bien, exclusivité générale, opposabilité absolue. Un constant va-et-vient entre droits anglais, allemand et français dynamise la démonstration. On espère rendr ...
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Le modèle de la propriété dans l'évolution historique des droits intellectuels
La naissance des droits intellectuels modernes
La crise et la résistance du droit intellectuel au XIXe siècle
Traditions et renouveaux au XXe siècle
Les droits intellectuels et le droit de propriété en droit positif
Le bien. Comparaison selon l'objet du droit
Le droit sur le bien. Comparaison selon le contenu du droit
La propriété intellectuelle mérite-t-elle son nom ? Relève-t-elle, en droits anglais, allemand et français, du concept de propriété, ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ? Une étude historique de la question promène d'abord le lecteur du XVIIIe siècle débutant à l'époque actuelle. On en conclut que le droit intellectuel s'est construit sur le modèle de la propriété ; il s'est inscrit dans son sillage politique et dogmatique, mais aussi technique. L'analyse du droit actuel confirme ensuite que la structure fondamentale du droit de propriété et du droit intellectuel est commune : immédiateté du droit sur le bien, exclusivité générale, opposabilité absolue. Un constant va-et-vient entre droits anglais, allemand et français dynamise la démonstration. On espère rendre aussi familières que possible au lecteur l'histoire, la théorie et la technique juridiques de nos voisins anglais et allemands.