Résultats de la recherche sur " propriété foncière " 1 à 1 sur 1 réponses.

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Fabien Gaveau
Propriété et cadastre dans les campagnes françaises de 1789 aux années 1950
Histoire d'une tension légale
Cahiers de la MSHE Ledoux
Presses universitaires de Franche-Comté

Après 1789, la volonté de promouvoir un droit foncier strictement privatif s'est heurtée en France à la puissance des usages locaux. L’histoire de cette tension est au cœur du présent ouvrage, qui s’appuie sur de très nombreux exemples régionaux.





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