Le consentement des parties à l'arbitrage international



Le consentement des parties à l'arbitrage international

Ousmane Diallo

Préface de Jean-Michel Jacquet

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Mode juridictionnel privé de règlement des litiges, l’arbitrage offre une alternative à la saisine du juge. Qu’il soit interne ou international, l’arbitrage repose généralement sur le consentement des parties. C’est donc à juste titre que celui-ci a été qualifié de pierre angulaire de l’arbitrage. Effectivement, c’est sur ce consentement que la justice privée s’est longtemps appuyée pour justifier sa légitimité, revendiquer son autonomie et conquérir un nouvel espace de liberté. Solidement porté par le consentement qui lui sert de fondement, l’arbitrage n’a cessé de se développer au point d’apparaître de nos jours comme le mode normal de règlement des litiges du commerce international.

On le dit particulièrement adapté au règlement de telle ou telle catégorie de litiges, manière d’affirmer sa vocation à étendre son emprise. Parvenu à l’âge adulte, c’est donc tout naturellement que l’arbitrage cherche à s’affranchir du caractère exceptionnel que lui imprime sa subordination au consentement, lequel apparaît de plus en plus comme un îlot de résistance à son expansion, sinon à son efficacité. Première étude d’ensemble sur la question, le présent ouvrage a le grand mérite d’exploiter au mieux la richesse qu’offre une approche comparative, non seulement pour retracer le rôle important joué par le consentement dans l’évolution de l’arbitrage, mais aussi, et surtout, pour mettre à nu les multiples tentatives en vue de son émancipation de la tutelle des parties. Il en résulte une éclipse momentanée du consentement, qui ravive les contestations de la compétence arbitrale et dévoile à nouveau sa subordination au consentement, facteur de légitimation par excellence de l’arbitrage.

C’est dire que le consentement ne fait pas que survivre à ces assauts, il réussit même à prospérer. Autant de questions aussi brûlantes qu’actuelles, sur lesquelles cet ouvrage offre une analyse détaillée et des solutions originales.

Titre Le consentement des parties à l'arbitrage international
Édition Première édition
Auteur Ousmane Diallo
Préface de Jean-Michel Jacquet
Éditeur The Graduate Institute | Geneva
BISAC Classifications thématiques LAW006000 LAW / Arbitration, Negotiation, Mediation
Public visé 06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 ) 3277 Droit international
Date de première publication du titre 01 janvier 2010
Subject Scheme Identifier Code      93 Classification thématique Thema: LBB
Support Livre broché
Nb de pages 314 p.
ISBN-10 2130579477
ISBN-13 9782130579472
Référence 118916-74
Date de publication 01 janvier 2010
Nombre de pages de contenu principal 314
Format 15,5 x 24 x 1,7 cm
Poids 486 gr
Prix 28,00 €
 
118916-74